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Résultats de la recherche

  • 1

    Suivi de l'activité : statistiques (1960-1997).

    Date

    1960 - 1997

    Cote

    2619WP/16

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi de l'activité : statistiques (1960-1997).

    Producteur :

    Service des taxis

  • 2

    2000-2004.

    Date

    2000 - 2004

    Cote

    2619WP/15

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Fonctionnement du service, gestion du personnel : prime...
    • 2000-2004.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 3

    1995-2000.

    Date

    1995 - 2000

    Cote

    2619WP/14

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Fonctionnement du service, gestion du personnel : prime...
    • 1995-2000.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 4

    1990-1995.

    Date

    1990 - 1995

    Cote

    2619WP/13

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Fonctionnement du service, gestion du personnel : prime...
    • 1990-1995.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 5

    Licences n° 363 à 1103.

    Date

    1965 - 2005

    Cote

    2619WP/12

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis, suivi du loueur Guillot...
    • Licences n° 363 à 1103.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 6

    Licences n° 75 à 341.

    Date

    1932 - 2005

    Cote

    2619WP/11

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis, suivi du loueur Guillot...
    • Licences n° 75 à 341.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 7

    Lettres Q à Z.

    Date

    1959 - 2011

    Cote

    2619WP/10

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres Q à Z.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 8

    Lettres N à P.

    Date

    1962 - 2013

    Cote

    2619WP/9

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres N à P.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 9

    Lettre M.

    Date

    1958 - 2013

    Cote

    2619WP/8

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettre M.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 10

    Lettres G à L.

    Date

    1940 - 2013

    Cote

    2619WP/7

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres G à L.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 11

    Lettres C à E.

    Date

    1952 - 2014

    Cote

    2619WP/6

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres C à E.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 12

    Lettres A et B.

    Date

    1959 - 2013

    Cote

    2619WP/5

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres A et B.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 13

    Taxis-camionnettes, réglementation des tarifs.

    Date

    1948 - 1992

    Cote

    2619WP/4

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Taxis-camionnettes, réglementation des tarifs.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 14

    Affaires Amalou, Fayolle, Rochard, Rigard, Perret, Veuve Aimnée Ensalem Julie, Allègre, jurisprudence, recours, jugements, recours contre l'arrêté municipal du 31.12.1974.

    Date

    1928 - 1991

    Cote

    2619WP/3

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Pré-contentieux, contentieux (1928-1991).
    • Affaires Amalou, Fayolle, Rochard, Rigard, Perret,...

    Producteur :

    Service des taxis

  • 15

    Affaires Rivat, Veuve Louis, Veuve Lefevre, Forest, Potignon, Vives, Héritier née Duvillard, Rubin née Duvillard, Jouvet, requête Benavente Rios José, affaire "Droit de stationnement Chambre Syndicale des Loueurs", affaire "droits de stationnement Fédération Nationale des Artisans du Taxi", recours Sagnard Alain, Guignol.

    Date

    1966 - 1989

    Cote

    2619WP/2

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Pré-contentieux, contentieux (1928-1991).
    • Affaires Rivat, Veuve Louis, Veuve Lefevre, Forest,...

    Producteur :

    Service des taxis

  • 16

    Comptabilité, régie des droits de stationnement.

    Date

    2003 - 2013

    Cote

    2619WP/1

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Comptabilité, régie des droits de stationnement.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 17

    2345WP/245

    Date

    1981-1990

    Cote

    2345WP/245

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/245

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 18

    2345WP/244

    Date

    1968-1987

    Cote

    2345WP/244

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/244

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 19

    2345WP/243

    Date

    1985-1996

    Cote

    2345WP/243

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/243

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 20

    2345WP/242

    Date

    1990-1997

    Cote

    2345WP/242

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/242

    Producteur :

    Direction de la Police municipale