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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Contrôle des établissements recevant du public (ERP) : bilans d'activité.
Cote
2765W/49
 Date
1979-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Fonctionnement du service.
  • Contrôle des établissements recevant du public (ERP)...
2

Réunions plénières des 27 juin, 25 juillet, 29 août.
Cote
2765W/46
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2013.
  • Réunions plénières des 27 juin, 25 juillet, 29 août.
3

Réunions plénières des 4 avril, 25 avril, 16 mai, 6 juin.
Cote
2765W/45
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2013.
  • Réunions plénières des 4 avril, 25 avril, 16 mai, 6...
4

Réunions plénières des 6 décembre, 20 décembre ; réunions sur site de l'année 2013.
Cote
2765W/48
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2013.
  • Réunions plénières des 6 décembre, 20 décembre ; réunions...
5

Réunions plénières des 30 septembre, 11 octobre, 31 octobre, 15 novembre.
Cote
2765W/47
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2013.
  • Réunions plénières des 30 septembre, 11 octobre, 31...
6

Réunions plénières des 10 janvier, 31 janvier, 21 février, 14 mars.
Cote
2765W/44
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2013.
  • Réunions plénières des 10 janvier, 31 janvier, 21 février,...
7

Réunions plénières des 22 mars, 5 avril, 26 avril, 10 mai, 31 mai.
Cote
2765W/40
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2012.
  • Réunions plénières des 22 mars, 5 avril, 26 avril,...
8

Réunions plénières des 30 août, 21 septembre, 12 octobre.
Cote
2765W/42
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2012.
  • Réunions plénières des 30 août, 21 septembre, 12 octobre.
9

Réunions plénières des 6 janvier, 27 janvier, 9 février, 23 février, 8 mars.
Cote
2765W/39
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2012.
  • Réunions plénières des 6 janvier, 27 janvier, 9 février,...
10

Réunions plénières des 25 octobre, 26 novembre, 21 décembre ; réunions sur site de l'année 2012.
Cote
2765W/43
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2012.
  • Réunions plénières des 25 octobre, 26 novembre, 21...
11

Réunions plénières des 14 juin, 28 juin, 26 juillet.
Cote
2765W/41
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2012.
  • Réunions plénières des 14 juin, 28 juin, 26 juillet.
12

Réunions plénières des 18 mars, 7 avril, 22 avril, 12 mai.
Cote
2765W/35
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2011.
  • Réunions plénières des 18 mars, 7 avril, 22 avril,...
13

Réunions plénières des 27 mai, 17 juin, 30 juin, 28 juillet.
Cote
2765W/36
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2011.
  • Réunions plénières des 27 mai, 17 juin, 30 juin, 28...
14

Réunions plénières des 7 janvier, 21 janvier, 11 février, 24 février.
Cote
2765W/34
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2011.
  • Réunions plénières des 7 janvier, 21 janvier, 11 février,...
15

Réunions plénières des 3 novembre, 18 novembre, 5 décembre, 15 décembre ; réunions sur site de l'année 2011.
Cote
2765W/38
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2011.
  • Réunions plénières des 3 novembre, 18 novembre, 5 décembre,...
16

Réunions plénières des 25 août, 15 septembre, 7 octobre, 21 octobre.
Cote
2765W/37
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2011.
  • Réunions plénières des 25 août, 15 septembre, 7 octobre,...
17

Réunions plénières des 5 mars, 26 mars, 8 avril.
Cote
2765W/29
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2010.
  • Réunions plénières des 5 mars, 26 mars, 8 avril.
18

Réunion plénière du 22 octobre.
Cote
2765W/32
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2010.
  • Réunion plénière du 22 octobre.
19

Réunions plénières des 15 novembre, 3 décembre, 17 décembre ; réunions sur site de l'année 2010.
Cote
2765W/33
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2010.
  • Réunions plénières des 15 novembre, 3 décembre, 17...
20

Réunions plénières des 2 juillet, 23 juillet, 26 août, 10 septembre, 1er octobre.
Cote
2765W/31
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2010.
  • Réunions plénières des 2 juillet, 23 juillet, 26 août,...
21

Réunions plénières des 8 janvier, 29 janvier, 12 février.
Cote
2765W/28
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2010.
  • Réunions plénières des 8 janvier, 29 janvier, 12 février.
22

Réunions plénières des 23 avril, 17 mai, 4 juin, 18 juin.
Cote
2765W/30
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2010.
  • Réunions plénières des 23 avril, 17 mai, 4 juin, 18...
23

Réunions plénières des 11 septembre, 2 octobre, 23 octobre, 13 novembre.
Cote
2765W/26
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2009.
  • Réunions plénières des 11 septembre, 2 octobre, 23...
24

Réunions plénières des 12 juin, 26 juin, 10 juillet, 24 juillet, 28 août.
Cote
2765W/25
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2009.
  • Réunions plénières des 12 juin, 26 juin, 10 juillet,...
25

Réunions plénières des 13 mars, 3 avril, 24 avril, 15 mai, 29 mai.
Cote
2765W/24
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2009.
  • Réunions plénières des 13 mars, 3 avril, 24 avril,...
26

Réunions plénières des 6 janvier, 16 janvier, 27 février.
Cote
2765W/23
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2009.
  • Réunions plénières des 6 janvier, 16 janvier, 27 février.
27

Réunions plénières des 27 novembre, 18 décembre ; réunions sur site de l'année 2009.
Cote
2765W/27
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2009.
  • Réunions plénières des 27 novembre, 18 décembre ; réunions...
28

Réunions plénières des 25 juillet, 29 août, 12 septembre, 3 octobre, 24 octobre.
Cote
2765W/21
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2008.
  • Réunions plénières des 25 juillet, 29 août, 12 septembre,...
29

Réunions plénières des 21 avril, 16 mai, 30 mai, 13 juin, 4 juillet.
Cote
2765W/20
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2008.
  • Réunions plénières des 21 avril, 16 mai, 30 mai, 13...
30

Réunions plénières des 14 janvier, 1er février, 2 février, 7 mars, 28 mars.
Cote
2765W/19
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2008.
  • Réunions plénières des 14 janvier, 1er février, 2 février,...
31

Réunions plénières des 14 novembre, 28 novembre, 22 décembre ; réunions sur site de l'année 2008.
Cote
2765W/22
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2008.
  • Réunions plénières des 14 novembre, 28 novembre, 22...
32

Réunions plénières des 27 juillet, 30 août, 24 septembre, 5 octobre.
Cote
2765W/16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2007.
  • Réunions plénières des 27 juillet, 30 août, 24 septembre,...
33

Réunions plénières des 11 janvier, 26 janvier, 9 février, 2 mars.
Cote
2765W/13
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2007.
  • Réunions plénières des 11 janvier, 26 janvier, 9 février,...
34

Réunions plénières des 26 octobre, 15 novembre, 29 novembre.
Cote
2765W/17
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2007.
  • Réunions plénières des 26 octobre, 15 novembre, 29...
35

Réunions plénières des 23 mars, 20 avril, 14 mai, 1er juin.
Cote
2765W/14
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2007.
  • Réunions plénières des 23 mars, 20 avril, 14 mai, 1er...
36

Réunion plénière du 20 décembre ; réunions sur site de l'année 2007.
Cote
2765W/18
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2007.
  • Réunion plénière du 20 décembre ; réunions sur site...
37

Réunions plénières des 15 juin, 6 juillet.
Cote
2765W/15
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2007.
  • Réunions plénières des 15 juin, 6 juillet.
38

2626WP/21
Cote
2626WP/21
 Date
1987-2006
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/21
39

Réunions plénières des 1er décembre, 15 décembre ; réunions sur site de l'année 2006.
Cote
2765W/12
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2006.
  • Réunions plénières des 1er décembre, 15 décembre ;...
40

Réunions plénières des 6 janvier, 27 janvier, 17 février.
Cote
2765W/7
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2006.
  • Réunions plénières des 6 janvier, 27 janvier, 17 février.