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  • 1

    Sacs à procès.

    Date

    XVIIIe siècle, XVIIe siècle

    Cote

    159II/111

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sacs à procès.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 2

    Pièces isolées.

    Date

    1704-1738

    Cote

    159II/110

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Pièces isolées.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 3

    Juridiction de Saint-Laurent d'Agny.

    Date

    1628-1794

    Cote

    159II/109

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Juridiction de Saint-Laurent d'Agny.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 4

    Affaire contre Augustin Chatard et Françoise Chatard.

    Date

    1806-1817

    Cote

    159II/108

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Augustin Chatard et Françoise Chatard.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 5

    Affaire contre Michel Guinand et Antoinette Lagier.

    Date

    1731

    Cote

    159II/107

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Michel Guinand et Antoinette Lagier.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 6

    Affaire contre Fabien et Blaise Montaland, habitants de Saint-Laurent d'Agny.

    Date

    1729

    Cote

    159II/106

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Fabien et Blaise Montaland, habitants...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 7

    Affaire contre Julien et Guillaume Fleury.

    Date

    1728

    Cote

    159II/105

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Julien et Guillaume Fleury.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 8

    Affaire contre Claude Charmillon.

    Date

    1715-1721

    Cote

    159II/104

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Claude Charmillon.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 9

    Affaire contre Jean Bernard, avocat.

    Date

    1721

    Cote

    159II/103

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Jean Bernard, avocat.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 10

    Affaire contre Pierre Chazette, habitant de Saint-Laurent d'Agny.

    Date

    1712

    Cote

    159II/102

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Pierre Chazette, habitant de Saint-Laurent...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 11

    Affaire contre Antoine Couchoud et Jeanne Beaujolin.

    Date

    1711-1712

    Cote

    159II/101

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Antoine Couchoud et Jeanne Beaujolin.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 12

    Affaire contre Jean Marie Paradis.

    Date

    1705-1736

    Cote

    159II/100

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Jean Marie Paradis.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 13

    Affaire contre Camille Degangnière, compte de Souvigny et seigneur de Saint-Laurent d'Agny, à propos des rentes possédées par Jacques Soubry.

    Date

    1705-1712

    Cote

    159II/99

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Camille Degangnière, compte de Souvigny...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 14

    Affaire contre Claude Garin, laboureur à Saint-Laurent d'Agny. Débiteur de Etienne Rostaing et Claudine Thévenet.

    Date

    1674-1714

    Cote

    159II/98

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Claude Garin, laboureur à Saint-Laurent...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 15

    Affaire contre Benoit Rivoire et Pierre Gervais.

    Date

    1687-1697

    Cote

    159II/97

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Benoit Rivoire et Pierre Gervais.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 16

    Affaire contre Mathieu Vincent, bourgeois de Lyon.

    Date

    1685-1686

    Cote

    159II/96

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Mathieu Vincent, bourgeois de Lyon.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 17

    Installations dans l'exploitation agricole.

    Date

    1704-1746

    Cote

    159II/95

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Travaux.
    • Installations dans l'exploitation agricole.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 18

    Jardins.

    Date

    1741

    Cote

    159II/94

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Travaux.
    • Clos Bourbon
    • Jardins.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 19

    Corps de logis et communs.

    Date

    1708-1741

    Cote

    159II/93

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Travaux.
    • Clos Bourbon
    • Corps de logis et communs.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 20

    Imposition seigneuriale due au comte de Souvigny.

    Date

    1711-1736

    Cote

    159II/92

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Imposition seigneuriale due au comte de Souvigny.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.