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Résultats de la recherche

  • 1

    Sacs à procès.

    Date

    XVIIIe siècle, XVIIe siècle

    Cote

    159II/111

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sacs à procès.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 2

    Pièces isolées.

    Date

    1704-1738

    Cote

    159II/110

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Pièces isolées.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 3

    Juridiction de Saint-Laurent d'Agny.

    Date

    1628-1794

    Cote

    159II/109

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Juridiction de Saint-Laurent d'Agny.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 4

    Affaire contre Augustin Chatard et Françoise Chatard.

    Date

    1806-1817

    Cote

    159II/108

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Augustin Chatard et Françoise Chatard.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 5

    Affaire contre Michel Guinand et Antoinette Lagier.

    Date

    1731

    Cote

    159II/107

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Michel Guinand et Antoinette Lagier.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 6

    Affaire contre Fabien et Blaise Montaland, habitants de Saint-Laurent d'Agny.

    Date

    1729

    Cote

    159II/106

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Fabien et Blaise Montaland, habitants...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 7

    Affaire contre Julien et Guillaume Fleury.

    Date

    1728

    Cote

    159II/105

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Julien et Guillaume Fleury.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 8

    Affaire contre Claude Charmillon.

    Date

    1715-1721

    Cote

    159II/104

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Claude Charmillon.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 9

    Affaire contre Jean Bernard, avocat.

    Date

    1721

    Cote

    159II/103

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Jean Bernard, avocat.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 10

    Affaire contre Pierre Chazette, habitant de Saint-Laurent d'Agny.

    Date

    1712

    Cote

    159II/102

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Pierre Chazette, habitant de Saint-Laurent...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 11

    Affaire contre Antoine Couchoud et Jeanne Beaujolin.

    Date

    1711-1712

    Cote

    159II/101

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Antoine Couchoud et Jeanne Beaujolin.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 12

    Affaire contre Jean Marie Paradis.

    Date

    1705-1736

    Cote

    159II/100

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Jean Marie Paradis.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 13

    Affaire contre Camille Degangnière, compte de Souvigny et seigneur de Saint-Laurent d'Agny, à propos des rentes possédées par Jacques Soubry.

    Date

    1705-1712

    Cote

    159II/99

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Camille Degangnière, compte de Souvigny...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 14

    Affaire contre Claude Garin, laboureur à Saint-Laurent d'Agny. Débiteur de Etienne Rostaing et Claudine Thévenet.

    Date

    1674-1714

    Cote

    159II/98

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Claude Garin, laboureur à Saint-Laurent...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 15

    Affaire contre Benoit Rivoire et Pierre Gervais.

    Date

    1687-1697

    Cote

    159II/97

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Benoit Rivoire et Pierre Gervais.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 16

    Affaire contre Mathieu Vincent, bourgeois de Lyon.

    Date

    1685-1686

    Cote

    159II/96

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Mathieu Vincent, bourgeois de Lyon.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 17

    Installations dans l'exploitation agricole.

    Date

    1704-1746

    Cote

    159II/95

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Travaux.
    • Installations dans l'exploitation agricole.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 18

    Jardins.

    Date

    1741

    Cote

    159II/94

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Travaux.
    • Clos Bourbon
    • Jardins.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 19

    Corps de logis et communs.

    Date

    1708-1741

    Cote

    159II/93

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Travaux.
    • Clos Bourbon
    • Corps de logis et communs.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 20

    Imposition seigneuriale due au comte de Souvigny.

    Date

    1711-1736

    Cote

    159II/92

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Imposition seigneuriale due au comte de Souvigny.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 21

    Gestion et exploitation.

    Date

    1684-1797

    Cote

    159II/91

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Gestion et exploitation.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 22

    Domaine au territoire de Clain acquis d'Antoine Deschamps le jeune par Jacques Soubry.

    Date

    1691-1738

    Cote

    159II/90

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Acquisitions.
    • Domaine au territoire de Clain acquis d'Antoine Deschamps...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 23

    Terrains et locaux agricoles.

    Date

    1686-1841

    Cote

    159II/89

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Acquisitions.
    • Terrains et locaux agricoles.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 24

    Saint-Bonnet-les-Oulles.

    Date

    1784

    Cote

    159II/88

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Saint-Bonnet-les-Oulles.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 25

    Orliénas.

    Date

    1720-1721

    Cote

    159II/87

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Orliénas.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 26

    Mornant.

    Date

    1764

    Cote

    159II/86

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Mornant.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 27

    Maison 16 rue du Puits Gaillot et rue Désirée.

    Date

    1728-1785

    Cote

    159II/85

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Lyon.
    • Maison 16 rue du Puits Gaillot et rue Désirée.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 28

    Maison de l'angle de la rue Sirenne et de la rue Longue appartenant à Isaïe Soubry et Marie Flachat.

    Date

    1729-1736

    Cote

    159II/84

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Lyon.
    • Maison de l'angle de la rue Sirenne et de la rue Longue...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 29

    Société Flachat, Daudé et Merlin.

    Date

    1742

    Cote

    159II/83

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société Flachat, Daudé et Merlin.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 30

    Société Veuve Soubry, Daudé et Compagnie.

    Date

    1761

    Cote

    159II/82

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société Veuve Soubry, Daudé et Compagnie.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 31

    Société Cornuelle et Compagnie.

    Date

    1739-1750

    Cote

    159II/81

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société Cornuelle et Compagnie.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 32

    Société Soubry Imbert.

    Date

    1731-1740

    Cote

    159II/80

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société Soubry Imbert.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 33

    Dorures saisies à Lambèse en Provence.

    Date

    1739

    Cote

    159II/79

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société Soubry, Daudé et compagnie.
    • Contentieux
    • Dorures saisies à Lambèse en Provence.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 34

    Affaire des chevau-légers.

    Date

    1737-1741

    Cote

    159II/78

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société Soubry, Daudé et compagnie.
    • Contentieux
    • Affaire des chevau-légers.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 35

    Fonctionnement.

    Date

    1730-1755

    Cote

    159II/77

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société Soubry, Daudé et compagnie.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 36

    Créance de François Vautier et Raymond Figuière, marchands de Lyon.

    Cote

    159II/77

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société veuve Descomble et Soubry.
    • Contentieux.
    • Créance de François Vautier et Raymond Figuière, marchands...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 37

    Direction.

    Date

    1741-1745

    Cote

    159II/76

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société Soubry, Daudé et compagnie.
    • Direction.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 38

    Société Veuve Descomble et Soubry père et fils.

    Date

    1726-1729

    Cote

    159II/75

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société Veuve Descomble et Soubry père et fils.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 39

    Succession de Jean-Baptiste Pudefer.

    Date

    1710-1711

    Cote

    159II/74

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société veuve Descomble et Soubry.
    • Succession de Jean-Baptiste Pudefer.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 40

    Frais de procédures juridiques.

    Date

    1709-1721

    Cote

    159II/73

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société veuve Descomble et Soubry.
    • Contentieux.
    • Frais de procédures juridiques.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.