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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1C/700800
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapport de la commission chargée d'étudier les questions...
2
Cote
1C/450451
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Rapport sur les résultats de la suppression de l'octroi...
3
Cote
1C/700685
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapport sur les résultats de la suppression de l'octroi...
4
Cote
1C/708496
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Rapport sur le remplacement de l'octroi par des taxes...