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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Dossiers A à Ba.

575 medias

Dossiers A à Ba.
Cote
2I/16
 Date
1789-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Dossiers particuliers (1789-1815). Lettres, suppliques,...
  • Dossiers A à Ba.
2
Lois et arrêtés concernant l'émigration, correspondance administrative. Cas particuliers. Listes d'émigrés.

669 medias

Lois et arrêtés concernant l'émigration, correspondance administrative. Cas particuliers. Listes d'émigrés.
Cote
2I/31
 Date
1792-1827
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Certificats de civisme, émigrés et réfugiés.
  • Lois et arrêtés concernant l'émigration, correspondance...