• sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Directe et droit des prix.

    1 media

    Directe et droit des prix.

    Date

    1480-1738

    Cote

    3GG/109

    • Contexte : 3GG - Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements…
    • Établissements religieux.
    • Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
    • Directe et droit des prix.

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  2. Résultat n°2
    Procédure, défenses fournies au procureur général du roi le 20 juillet 1650 par le chapitre : copie ; contredit de monsieur le procureur général du Roi de 1652 ; affaire entre le consulat et les chanoines de Saint-Jean, 1650 ; arrêt rendu en la grande chambre et grande audience de mars 1681 entre les sieurs de Lyon et les officiers de la Sénéchaussées.

    1 media

    Procédure, défenses fournies au procureur général du roi le 20 juillet 1650 par le chapitre : copie ; contredit de monsieur le procureur général du Roi de 1652 ; affaire entre le consulat et les chanoines de Saint-Jean, 1650 ; arrêt rendu en la grande chambre et grande audience de mars 1681 entre les sieurs de Lyon et les officiers de la Sénéchaussées.

    Date

    1650-1682

    Cote

    3GG/107

    • Contexte : 3GG - Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements…
    • Établissements religieux.
    • Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
    • Préséances et qualités des comtes de Lyon.
    • Procédure, défenses fournies au procureur général…

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  3. Résultat n°3
    Droit de crues, pêches sur le Rhône et la Saône.

    1 media

    Droit de crues, pêches sur le Rhône et la Saône.

    Date

    1717-1721

    Cote

    3GG/110

    • Contexte : 3GG - Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements…
    • Établissements religieux.
    • Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
    • Droit de crues, pêches sur le Rhône et la Saône.

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  4. Résultat n°4
    Procédure entre le procureur général, les officiers de la Sénéchaussée et les prévôts des marchands et échevins de Lyon contre le doyen chanoine et le chapitre de l'église Saint-Jean de Lyon, 1647 : factum. Arrêt du parlement de Paris d'avril 1650 : expédition. Règlement entre les officiers généraux et le chapitre général, observation ordonnée par les comtes de Lyon en 1645.

    1 media

    Procédure entre le procureur général, les officiers de la Sénéchaussée et les prévôts des marchands et échevins de Lyon contre le doyen chanoine et le chapitre de l'église Saint-Jean de Lyon, 1647 : factum. Arrêt du parlement de Paris d'avril 1650 : expédition. Règlement entre les officiers généraux et le chapitre général, observation ordonnée par les comtes de Lyon en 1645.

    Date

    1645-1650

    Cote

    3GG/106

    • Contexte : 3GG - Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements…
    • Établissements religieux.
    • Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
    • Préséances et qualités des comtes de Lyon.
    • Procédure entre le procureur général, les officiers…

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  5. Résultat n°5
    Contestations au parlement entre les comtes de Saint-Jean et le chapitre de Saint-Jean.

    1 media

    Contestations au parlement entre les comtes de Saint-Jean et le chapitre de Saint-Jean.

    Date

    1640-1650

    Cote

    3GG/105

    • Contexte : 3GG - Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements…
    • Établissements religieux.
    • Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
    • Préséances et qualités des comtes de Lyon.
    • Contestations au parlement entre les comtes de Saint-Jean…

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  6. Résultat n°6
    Office dans les église Saint-Jean, Saint-Etienne et Sainte-Croix. Contentieux entre Paul Timoléon et les doyens et chanoine du chapitre de l'Église : mémoire.

    1 media

    Office dans les église Saint-Jean, Saint-Etienne et Sainte-Croix. Contentieux entre Paul Timoléon et les doyens et chanoine du chapitre de l'Église : mémoire.

    Date

    1764

    Cote

    3GG/111

    • Contexte : 3GG - Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements…
    • Établissements religieux.
    • Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
    • Office dans les église Saint-Jean, Saint-Etienne et…

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  7. Résultat n°7
    Pièces du procès entre le consulat et monseigneur les comtes de Saint-Jean, au sujet de la préséance du chapitre pour toutes les assemblées publiques au détriment des prévôts des marchands et officiers.

    1 media

    Pièces du procès entre le consulat et monseigneur les comtes de Saint-Jean, au sujet de la préséance du chapitre pour toutes les assemblées publiques au détriment des prévôts des marchands et officiers.

    Date

    1642-1643

    Cote

    3GG/104

    • Contexte : 3GG - Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements…
    • Établissements religieux.
    • Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
    • Préséances et qualités des comtes de Lyon.
    • Pièces du procès entre le consulat et monseigneur…

    Producteur :

    Consulat de Lyon