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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Directe et droit des prix.
Cote
3GG/109
 Date
1480-1738
 Lieu
5e arrondissement, Saint-Jean (cathédrale)
 Type de document -

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Établissements religieux.
  • Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
  • Directe et droit des prix.
2

Procédure, défenses fournies au procureur général du roi le 20 juillet 1650 par le chapitre : copie ; contredit de monsieur le procureur général du Roi de 1652 ; affaire entre le consulat et les chanoines de Saint-Jean, 1650 ; arrêt rendu en la grande chambre et grande audience de mars 1681 entre les sieurs de Lyon et les officiers de la Sénéchaussées.
Cote
3GG/107
 Date
1650-1682
 Lieu
5e arrondissement, Saint-Jean (cathédrale)
 Type de document -

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Établissements religieux.
  • Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
  • Préséances et qualités des comtes de Lyon.
  • Procédure, défenses fournies au procureur général du...
3

Droit de crues, pêches sur le Rhône et la Saône.
Cote
3GG/110
 Date
1717-1721
 Lieu
5e arrondissement, Saint-Jean (cathédrale)
 Type de document -

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Établissements religieux.
  • Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
  • Droit de crues, pêches sur le Rhône et la Saône.
4

Procédure entre le procureur général, les officiers de la Sénéchaussée et les prévôts des marchands et échevins de Lyon contre le doyen chanoine et le chapitre de l'église Saint-Jean de Lyon, 1647 : factum. Arrêt du parlement de Paris d'avril 1650 : expédition. Règlement entre les officiers généraux et le chapitre général, observation ordonnée par les comtes de Lyon en 1645.
Cote
3GG/106
 Date
1645-1650
 Lieu
5e arrondissement, Saint-Jean (cathédrale)
 Type de document -

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Établissements religieux.
  • Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
  • Préséances et qualités des comtes de Lyon.
  • Procédure entre le procureur général, les officiers...
5

Contestations au parlement entre les comtes de Saint-Jean et le chapitre de Saint-Jean.
Cote
3GG/105
 Date
1640-1650
 Lieu
5e arrondissement, Saint-Jean (cathédrale)
 Type de document -

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Établissements religieux.
  • Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
  • Préséances et qualités des comtes de Lyon.
  • Contestations au parlement entre les comtes de Saint-Jean...
6

Office dans les église Saint-Jean, Saint-Etienne et Sainte-Croix. Contentieux entre Paul Timoléon et les doyens et chanoine du chapitre de l'Église : mémoire.
Cote
3GG/111
 Date
1764
 Lieu
5e arrondissement, Saint-Jean (cathédrale)
 Type de document -

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Établissements religieux.
  • Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
  • Office dans les église Saint-Jean, Saint-Etienne et...
7

Pièces du procès entre le consulat et monseigneur les comtes de Saint-Jean, au sujet de la préséance du chapitre pour toutes les assemblées publiques au détriment des prévôts des marchands et officiers.
Cote
3GG/104
 Date
1642-1643
 Lieu
5e arrondissement, Saint-Jean (cathédrale)
 Type de document -

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Établissements religieux.
  • Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
  • Préséances et qualités des comtes de Lyon.
  • Pièces du procès entre le consulat et monseigneur les...