Observations présentées par Chavanis aîné, à M. Jayr, préfet du département du Rhône, à l'appui de la décision prise par le conseil général du même département, le 28 août 1838, et de celle du conseil des Ponts et Chaussées, en vertu desquelles la route départementale n° 7 doit passer par le bas du village de Chamelet, pour servir de réponse au mémoire du S. Benoit Billiet [...]
Date de publication
1839
Auteur
CHAVANIS
Cote
1C/700006
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Contexte : 1C/700001-1C/701999
- Observations présentées par Chavanis aîné, à M. Jayr,…