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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Observations présentées par Chavanis aîné, à M. Jayr, préfet du département du Rhône, à l'appui de la décision prise par le conseil général du même département, le 28 août 1838, et de celle du conseil des Ponts et Chaussées, en vertu desquelles la route départementale n° 7 doit passer par le bas du village de Chamelet, pour servir de réponse au mémoire du S. Benoit Billiet [...]
Cote
1C/700006
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1C/700001-1C/701999
  • Observations présentées par Chavanis aîné, à M. Jayr,…
Résultat n°2

90II/427
Cote
90II/427
 Date
1846-1847
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 90II - Fonds Pierre Gilbert Phelip
  • 90II/427
Résultat n°3

90II/554
Cote
90II/554
 Date
1847
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 90II - Fonds Pierre Gilbert Phelip
  • 90II/554