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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Résumé de plaidoirie pour M. Louis Brunier, appelant, contre le syndic de la faillite Joanny Brunier, intimé, en présence des cohéritiers, aussi intimés. [vers 1865]
Cote
1C/701227
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Résumé de plaidoirie pour M. Louis Brunier, appelant,...
2

Résumé pour Mademoiselle Mariaval, intimée, contre Mademoiselle Ray, appelante
Cote
1C/701250
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Résumé pour Mademoiselle Mariaval, intimée, contre...
3

Rapport fait [à l'Assemblée Nationale] par M. Ferrouillat, représentant du peuple [Rhône], au nom du Comité du travail, sur les propositions des citoyens Waldeck-Rousseau et Rouveure ayant pour objet l'institution de caisses de secours mutuels et de prévoyance
Cote
1C/303427
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Rapport fait [à l'Assemblée Nationale] par M. Ferrouillat,...
4

Rapport présenté au Conseil Municipal de Lyon par le citoyen Ferouillat, au nom de la délégation envoyée à Versailles et à Paris [le 25 avril 1871]
Cote
1C/700677
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapport présenté au Conseil Municipal de Lyon par le...