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  1. Résultat n°1

    Contre-rapport destiné à servir pour la défense de M. Duplay dans l'instance relative à sa machine à refouler et à souder

    Date de publication

    1873

    Auteur

    GONNARD - Ferdinand

    Cote

    1C/701533

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Contre-rapport destiné à servir pour la défense de…
  2. Résultat n°2

    Observations relatives au rapport de M. l'expert Paulis touchant l'instance Gerin contre Jandet, suivies du rapport de M. l'expert Paulis. Extrait des minutes du greffe du Tribunal civil de Bourgoin [Isère]. [vers 1876]

    Auteur

    GONNARD - Ferdinand

    Cote

    1C/701347

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Observations relatives au rapport de M. l'expert Paulis…