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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conclusions motivées pour M. Antoine Bonnet, appelant, contre M. Arthur Babad, notaire à Bourg, intimé, et M. Hospital, ancien notaire à Vaugneray, aussi intimé
Cote
1C/701233
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions motivées pour M. Antoine Bonnet, appelant,...
2

Mémoire pour le Département du Rhône contre les hospices civils de Lyon
Cote
1C/700568
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour le Département du Rhône contre les hospices...
3

Opérations immobilières Ain (Mizérieux)Acquisition, Echange
Cote
1776W/1494
 Date
1946-1951
 Lieu
Mizérieux (Ain)
 Type de document -

  • Contexte : 1776 W

  • Opérations immobilières Ain (Mizérieux)Acquisition,...