Rapport fait au nom de la Commission centrale par M. Roux de Laborie, sur la proposition de M. de Blangy tendante à améliorer le sort des ecclésiastiques [Comité secret du 1er février 1816]
Date de publication
1816
Auteur
ROUX DE LABORIE
Cote
1C/304253
-
Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999
- Rapport fait au nom de la Commission centrale par M....