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974 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.
Cote
FF/29
 Date
1705-1718
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.
2

Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée contre les chanoines de Lyon.
Cote
FF/734
 Date
1647
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée...
3

15 au 31 mars 1719.
Cote
FF/544
 Date
1719
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 15 au 31 mars 1719.
4

27 au 31 janvier 1679.
Cote
FF/313
 Date
1679
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 27 au 31 janvier 1679.
5

Charge de conseiller du roi en la sénéchaussée de Lyon, lieutenant particulier et assesseur criminel.
Cote
257II/31
 Date
1698-1722
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Pierre Cholier, fils de Daniel Cholier.
  • Charge de conseiller du roi en la sénéchaussée de Lyon,...
6

Église de Misérieux.
Cote
257II/158
 Date
1863-1876
 Lieu - Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Biens et domaines.
  • Tous biens et domaines.
  • Église de Misérieux.
7

15 septembre au 4 octobre 1693.
Cote
FF/417
 Date
1693
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 15 septembre au 4 octobre 1693.
8

Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains: marchandises de mauvaises qualités ou altérées.
Cote
FF/25
 Date
1710-1773
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...
9

4 août au 9 septembre 1716.
Cote
FF/507
 Date
1716
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 4 août au 9 septembre 1716.
10

Propriétés sises à Misérieux et Sainte-Euphémie : atlas.
Cote
257II/185
 Date
1860
 Lieu - Type de document
plan

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Biens et domaines.
  • Biens immobiliers et domaines.
  • Misérieux et Sainte-Euphémie (Ain).
  • Propriétés sises à Misérieux et Sainte-Euphémie : atlas.
11

Procès de Jean Thomassin (1498-1520).
Cote
FF/664
 Date
1498-1520
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès de Jean Thomassin (1498-1520).
12

1584 - 1713.
Cote
FF/574
 Date
1584-1713
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1584 - 1713.
13

Décès de François seigneur de La Roche le 17 août 1742.
Cote
257II/46
 Date
1742
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Octave Cholier, fils de Daniel Cholier.
  • Décès de François seigneur de La Roche le 17 août 1742.
14

8 mai 1706 au 12 décembre 1707.
Cote
FF/454
 Date
1707
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 8 mai 1706 au 12 décembre 1707.
15

Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1780 - 1781).
Cote
FF/731
 Date
1780-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...
16

11 avril au 11 mai 1713.
Cote
FF/497
 Date
1713
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 11 avril au 11 mai 1713.
17

Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon. - Greffe de la Sénéchaussée de Lyon.
Cote
FF/735
 Date
1610-1743
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon....
18

19 au 26 janvier 1718.
Cote
FF/528
 Date
1718
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 19 au 26 janvier 1718.
19

2 mai au 31 août 1643.
Cote
FF/166
 Date
1643
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 2 mai au 31 août 1643.
20

16 au 28 mars 1682.
Cote
FF/330
 Date
1682
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 16 au 28 mars 1682.