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974 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
1577 - 1808

2 lots 16 medias

1577 - 1808
Cote
HD/B/214
 Date
1577-01-01-1808-12-31
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Fonds de l'Hôtel-Dieu

  • TITRES DE PROPRIETEPROCEDURES
  • TITRES ET ACTES DES DOMAINES APPARTENANT A L’HOTELDIEU
  • Domaine de La Part-Dieu aux Brotteaux.
  • 1577 - 1808
2

Anciennes contestations entre la ville et l'archevêque au sujets des poids et mesures 1206-1391.
Cote
FF/55
 Date
1206-1391
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police des poids et mesures de la ville.
  • Anciennes contestations entre la ville et l'archevêque...
3

Haute police de la ville (1588-1789). Police des poids et mesures (1206-1665).
Cote
FF/54
 Date
1206-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Haute police de la ville (1588-1789). Police des poids...
4

Rapports de la ville avec les juridictions royales et seigneuriales.
Cote
FF/1
 Date
1267-1529
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Rapports de la ville avec les juridictions royales...
5

Affaires criminelles (1304-1396).
Cote
FF/586
 Date
1304-1396
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (1304-1396).
6

Notaires et tabellions de la ville : Privilèges, arrêts, édits, tarifs officiels règlementant le notariat et les droits des notaires de Lyon (1308 - 1706). Remontrances, suppliques, délibérations, procès de la communauté des notaires (1545 - 1707). Listes et matricules des notaires (1667 - 1691).
Cote
FF/741
 Date
1308-1706
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville : Privilèges, arrêts,...
7

Bouchers. Boulangers de la ville. Tarif et taux du pain 1336-1381.
Cote
FF/14
 Date
1336-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Bouchers. Boulangers de la ville. Tarif et taux du...
8

Juridiction consulaire (1349-1670).
Cote
FF/68
 Date
1349-1670
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Juridiction consulaire (1349-1670).
9
Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.

2 medias

Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.
Cote
FF/66
 Date
1349-1649
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.
10

Boulangers, taxe du pain.
Cote
FF/15
 Date
1379-1764
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Boulangers, taxe du pain.
11

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations 1383-1411.
Cote
FF/744
 Date
1383-1411
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux,...
12

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe 1384-1400.
Cote
FF/605
 Date
1384-1400
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet...
13

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe (1384-1412).
Cote
FF/607
 Date
1384-1412
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet...
14

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1384-1484).
Cote
FF/706
 Date
1384-1484
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
15

5 janvier au 16 mars 1675.
Cote
FF/275
 Date
1386
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 5 janvier au 16 mars 1675.
16
Maîtrise des eaux et forêts.

5 medias

Maîtrise des eaux et forêts.
Cote
FF/747
 Date
1387-1783
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Maîtrise des eaux et forêts.
17

Affaires criminelles (sans date).
Cote
FF/585
 Date
1392-1396
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (sans date).
18

Voirie : procès contre les trésoriers de France de la ville de Lyon ; contre Honoré Jury (1395-1775).
Cote
FF/722
 Date
1395-1775
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Voirie : procès contre les trésoriers de France de...
19

1er juillet - 19 septembre 1619.
Cote
FF/116
 Date
1396
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1er juillet - 19 septembre 1619.
20

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe 1399-1409.
Cote
FF/606
 Date
1399-1409
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet...