Filtrer les résultats
Multimédias
  • 969
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 760
  • 211
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 760
  • 760
  • 760
  • 760
  • 760
Afficher plus
Fonctions
  • 3
Typologies
  • 974
  • 80
  • 32
  • 4
  • 4
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Collectivités
  • 1
Période
  • 4
  • 21
  • 92
  • 128
  • 528
  • 367
  • 143
  • 14

Résultats de la recherche

  • 1

    Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.

    Date

    1705-1718

    Cote

    FF/29

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 2

    Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée contre les chanoines de Lyon.

    Date

    1647

    Cote

    FF/734

    • Contexte : Justice et police.

    • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
    • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
    • Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 3

    15 au 31 mars 1719.

    Date

    1719

    Cote

    FF/544

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 15 au 31 mars 1719.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 4

    27 au 31 janvier 1679.

    Date

    1679

    Cote

    FF/313

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 27 au 31 janvier 1679.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 5

    Charge de conseiller du roi en la sénéchaussée de Lyon, lieutenant particulier et assesseur criminel.

    Date

    1698-1722

    Cote

    257II/31

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Pierre Cholier, fils de Daniel Cholier.
    • Charge de conseiller du roi en la sénéchaussée de Lyon,...

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 6

    Église de Misérieux.

    Date

    1863-1876

    Cote

    257II/158

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Biens et domaines.
    • Tous biens et domaines.
    • Église de Misérieux.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 7

    15 septembre au 4 octobre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    FF/417

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 15 septembre au 4 octobre 1693.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 8

    Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains: marchandises de mauvaises qualités ou altérées.

    Date

    1710-1773

    Cote

    FF/25

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 9

    4 août au 9 septembre 1716.

    Date

    1716

    Cote

    FF/507

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 4 août au 9 septembre 1716.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 10

    Propriétés sises à Misérieux et Sainte-Euphémie : atlas.

    Date

    1860

    Cote

    257II/185

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Biens et domaines.
    • Biens immobiliers et domaines.
    • Misérieux et Sainte-Euphémie (Ain).
    • Propriétés sises à Misérieux et Sainte-Euphémie : atlas.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 11

    Procès de Jean Thomassin (1498-1520).

    Date

    1498-1520

    Cote

    FF/664

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès de Jean Thomassin (1498-1520).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 12

    1584 - 1713.

    Date

    1584-1713

    Cote

    FF/574

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1584 - 1713.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 13

    Décès de François seigneur de La Roche le 17 août 1742.

    Date

    1742

    Cote

    257II/46

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Octave Cholier, fils de Daniel Cholier.
    • Décès de François seigneur de La Roche le 17 août 1742.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 14

    8 mai 1706 au 12 décembre 1707.

    Date

    1707

    Cote

    FF/454

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 8 mai 1706 au 12 décembre 1707.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 15

    Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1780 - 1781).

    Date

    1780-1781

    Cote

    FF/731

    • Contexte : Justice et police.

    • Justice de la Guillotière.
    • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 16

    11 avril au 11 mai 1713.

    Date

    1713

    Cote

    FF/497

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 11 avril au 11 mai 1713.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 17

    Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon. - Greffe de la Sénéchaussée de Lyon.

    Date

    1610-1743

    Cote

    FF/735

    • Contexte : Justice et police.

    • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
    • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
    • Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon....

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 18

    19 au 26 janvier 1718.

    Date

    1718

    Cote

    FF/528

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 19 au 26 janvier 1718.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 19

    2 mai au 31 août 1643.

    Date

    1643

    Cote

    FF/166

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 2 mai au 31 août 1643.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 20

    16 au 28 mars 1682.

    Date

    1682

    Cote

    FF/330

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 16 au 28 mars 1682.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 21

    21 au 31 janvier 1710.

    Date

    1710

    Cote

    FF/465

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 21 au 31 janvier 1710.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 22

    17 au 31 juillet 1663.

    Date

    1663

    Cote

    FF/247

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 17 au 31 juillet 1663.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 23

    Passage du train sur le domaine.

    Date

    1865-1876

    Cote

    257II/163

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Biens et domaines.
    • Biens immobiliers et domaines.
    • Domaine d'Ampuis (Rhône).
    • Passage du train sur le domaine.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 24

    24 au 31 mars 1710.

    Date

    1710

    Cote

    FF/471

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 24 au 31 mars 1710.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 25

    11 août au 15 septembre 1683.

    Date

    1683

    Cote

    FF/343

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 11 août au 15 septembre 1683.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 26

    Comptes de la ville (1534).

    Date

    1534

    Cote

    FF/604

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Comptes de la ville (1534).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 27

    3 avril au 17 mai 1719.

    Date

    1719

    Cote

    FF/545

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 3 avril au 17 mai 1719.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 28

    9 au 26 avril 1686.

    Date

    1686

    Cote

    FF/366

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 9 au 26 avril 1686.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 29

    Affaire de l'Horme au sujet des dettes de M. de l'Horme et des remboursements au profit du comte de Cibeins.

    Date

    1816-1855

    Cote

    257II/199

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Biens et domaines.
    • Imposition et transactions financières.
    • Affaire de l'Horme au sujet des dettes de M. de l'Horme...

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 30

    Comité royaliste.

    Date

    1875-1882

    Cote

    257II/103

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Laurent Gabriel Léonor Cholier de Cibeins, fils d'Adolphe...
    • Engagement politique.
    • Comité royaliste.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 31

    22 mars au 3 juin 1677.

    Date

    1677

    Cote

    FF/296

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 22 mars au 3 juin 1677.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 32

    Voyages en Europe.

    Date

    1770-1779

    Cote

    257II/62

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Laurent Gabriel Hector Cholier de Cibeins, fils de...
    • Voyages en Europe.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 33

    8 au 29 février 1684.

    Date

    1684

    Cote

    FF/347

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 8 au 29 février 1684.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 34

    Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant la santé, la sûreté, la décence et la tranquillité publique.

    Date

    1530-1779

    Cote

    FF/41

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 35

    Lettres de ses hommes d'affaire Berthier et Humbert.

    Date

    1825-1841

    Cote

    257II/80

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Adolphe Gilbert Thérèse de Cholier de Cibeins, fils...
    • Carrière politique.
    • Correspondance.
    • Lettres de ses hommes d'affaire Berthier et Humbert.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 36

    8 au 20 mai 1711.

    Date

    1711

    Cote

    FF/480

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 8 au 20 mai 1711.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 37

    Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1782 - 1788).

    Date

    1782-1788

    Cote

    FF/729

    • Contexte : Justice et police.

    • Justice de la Guillotière.
    • Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 38

    Dettes passives de la ville (1472-1576).

    Date

    1472-1576

    Cote

    FF/615

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1472-1576).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 39

    Rentes et pensions viagéres (1669-1775).

    Date

    1669-1775

    Cote

    FF/692

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Rentes et pensions viagéres (1669-1775).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 40

    Correspondance reçue.

    Date

    1845-1864

    Cote

    257II/84

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Alexandrine Joséphine d'Estampes, épouse d'Adolphe...
    • Correspondance reçue.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)