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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2913W/14
Date
2000
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Année 2000 (copies).
2
Cote
2913W/15
Date
2001
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Année 2001 (originaux).
3
Cote
2626WP/61
Date
1997
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise
  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/61
4
Cote
2626WP/12
Date
1978-2004
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise
  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/12
5
Cote
2626WP/52
Date
2002
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise
  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/52
6
Cote
2626WP/38
Date
1983-2003
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise
  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/38
7
Cote
2626WP/62
Date
1998
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise
  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/62
8
Cote
2626WP/32
Date
1984-1990
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise
  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/32
9
Cote
2913W/20
Date
2004
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Année 2004.
10
Cote
2626WP/54
Date
2004
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise
  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/54
11
Cote
2626WP/21
Date
1987-2006
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise
  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/21
12
Cote
2626WP/40
Date
1986-2005
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise
  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/40
13
Cote
2626WP/18
Date
1956-2005
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise
  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/18
14
Cote
2626WP/59
Date
1994-1995
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise
  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/59
15
Cote
2626WP/57
Date
1987-1989
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise
  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/57
16
Cote
2626WP/45
Date
1991-1992
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise
  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/45
17
Cote
2626WP/6
Date
2000-2003
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise
  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/6
18
Cote
2913W/12
Date
1990-1996
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • De 1990 et 1996.
19
Cote
2913W/19
Date
2003
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Année 2003.
20
Cote
2626WP/7
Date
2000-2004
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise
  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/7