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82 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    De 2009 à 2011.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2913W/23

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • De 2009 à 2011.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 2

    Années 2007-2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2913W/22

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Années 2007-2008.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 3

    Etat civil. Délégations de signature aux élus d'arrondissement. Délégations de signature aux agents municipaux.

    Date

    2001-2007

    Cote

    2140WP/8

    • Contexte : Service des mairies d'arrondissement. Organisation...

    • Etat civil. Délégations de signature aux élus d'arrondissement....

    Producteur :

    Service des mairies d'arrondissement.

  • 4

    Etat civil. Délégation de signature aux élus d'arrondissement. Délégation de signature aux agents municipaux.

    Date

    2001-2007

    Cote

    2140WP/9

    • Contexte : Service des mairies d'arrondissement. Organisation...

    • Etat civil. Délégation de signature aux élus d'arrondissement....

    Producteur :

    Service des mairies d'arrondissement.

  • 5

    2626WP/21

    Date

    1987-2006

    Cote

    2626WP/21

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/21

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 6

    Service Enseignement mémoire : arrêtés du maire.

    Date

    1998 - 2006

    Cote

    2928W/10

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Actes administratifs.
    • Service Enseignement mémoire : arrêtés du maire.

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 7

    Années 2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2913W/21

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Années 2005-2006.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 8

    2626WP/64

    Date

    1955-2006

    Cote

    2626WP/64

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/64

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 9

    2626WP/40

    Date

    1986-2005

    Cote

    2626WP/40

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/40

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 10

    2626WP/18

    Date

    1956-2005

    Cote

    2626WP/18

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/18

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 11

    2626WP/39

    Date

    1993-2005

    Cote

    2626WP/39

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/39

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 12

    2626WP/24

    Date

    1945-2005

    Cote

    2626WP/24

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/24

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 13

    2626WP/16

    Date

    1994-2005

    Cote

    2626WP/16

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/16

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 14

    2626WP/10

    Date

    1954-2005

    Cote

    2626WP/10

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/10

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 15

    2626WP/43

    Date

    1999-2005

    Cote

    2626WP/43

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/43

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 16

    2626WP/13

    Date

    1978-2005

    Cote

    2626WP/13

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/13

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 17

    Service Constructions Balmes.- Immeubles menaçant ruines (IMR), suivi technique dans le 1er arrondissement.

    Date

    1981-2005

    Cote

    2626WP/1

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • Service Constructions Balmes.- Immeubles menaçant ruines...

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 18

    2626WP/9

    Date

    1977-2005

    Cote

    2626WP/9

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/9

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 19

    2626WP/22

    Date

    1980-2005

    Cote

    2626WP/22

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/22

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 20

    2626WP/37

    Date

    1991-2005

    Cote

    2626WP/37

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/37

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention