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82 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    De 1965 et 1976.

    Date

    1965-1976

    Cote

    2913W/9

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • De 1965 et 1976.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 2

    De 1977 et 1983.

    Date

    1977-1983

    Cote

    2913W/10

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • De 1977 et 1983.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 3

    De 1984 et 1989.

    Date

    1984-1989

    Cote

    2913W/11

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • De 1984 et 1989.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 4

    De 1990 et 1996.

    Date

    1990-1996

    Cote

    2913W/12

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • De 1990 et 1996.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 5

    Année 2000 (originaux).

    Date

    2000

    Cote

    2913W/13

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2000 (originaux).

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 6

    Année 2000 (copies).

    Date

    2000

    Cote

    2913W/14

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2000 (copies).

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 7

    Année 2001 (originaux).

    Date

    2001

    Cote

    2913W/15

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2001 (originaux).

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 8

    Année 2001 (copies).

    Date

    2001

    Cote

    2913W/16

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2001 (copies).

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 9

    Année 2002 (originaux).

    Date

    2002

    Cote

    2913W/17

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2002 (originaux).

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 10

    Année 2002 (copies).

    Date

    2002

    Cote

    2913W/18

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2002 (copies).

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 11

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2913W/19

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2003.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 12

    Année 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2913W/20

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2004.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 13

    Années 2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2913W/21

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Années 2005-2006.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 14

    Années 2007-2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2913W/22

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Années 2007-2008.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 15

    De 2009 à 2011.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2913W/23

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • De 2009 à 2011.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 16

    Service Enseignement mémoire : arrêtés du maire.

    Date

    1998 - 2006

    Cote

    2928W/10

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Actes administratifs.
    • Service Enseignement mémoire : arrêtés du maire.

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 17

    Etat civil. Délégations de signature aux élus d'arrondissement. Délégations de signature aux agents municipaux.

    Date

    2001-2007

    Cote

    2140WP/8

    • Contexte : Service des mairies d'arrondissement. Organisation...

    • Etat civil. Délégations de signature aux élus d'arrondissement....

    Producteur :

    Service des mairies d'arrondissement.

  • 18

    Etat civil. Délégation de signature aux élus d'arrondissement. Délégation de signature aux agents municipaux.

    Date

    2001-2007

    Cote

    2140WP/9

    • Contexte : Service des mairies d'arrondissement. Organisation...

    • Etat civil. Délégation de signature aux élus d'arrondissement....

    Producteur :

    Service des mairies d'arrondissement.

  • 19

    Service Constructions Balmes.- Immeubles menaçant ruines (IMR), suivi technique dans le 1er arrondissement.

    Date

    1981-2005

    Cote

    2626WP/1

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • Service Constructions Balmes.- Immeubles menaçant ruines...

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 20

    2626WP/2

    Date

    1989-2004

    Cote

    2626WP/2

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/2

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention