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  • 149

Résultats de la recherche

  • 1

    Séance du 16 septembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/104

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 16 septembre 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 2

    Séance du 18 septembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/55

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 18 septembre 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 3

    Séance du 25 mars 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/88

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 25 mars 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 4

    Séance du 30 juin 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2647W/125

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2003.
    • Séance du 30 juin 2003.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 5

    Séance du 17 décembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2647W/83

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2001.
    • Séance du 17 décembre 2001.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 6

    Séance du 12 décembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2647W/209

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2005.
    • Séance du 12 décembre 2005.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 7

    Séance du 26 avril 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/17

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 26 avril 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 8

    Séance du 5 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/25

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 5 juillet 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 9

    Séance du 17 janvier 2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2647W/38

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 17 janvier 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 10

    Séance du 18 mai 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/146

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 18 mai 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 11

    Séance du 25 mars 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/90

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 25 mars 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 12

    Séance du 2 mai 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2647W/180

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2005.
    • Séance du 2 mai 2005.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 13

    Séance du 31 mai 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/18

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 31 mai 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 14

    Séance du 20 juin 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2647W/184

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2005.
    • Séance du 20 juin 2005.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 15

    Séance du 13 décembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/35

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 13 décembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 16

    Séance du 14 avril 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2647W/118

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2003.
    • Séance du 14 avril 2003.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 17

    Séance du 16 septembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/102

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 16 septembre 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 18

    Séance du 20 novembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/60

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 20 novembre 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 19

    Séance du 23 octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/58

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 23 octobre 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 20

    Séance du 11 octobre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/160

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 11 octobre 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées