Filtrer les résultats
Multimédias
  • 211
Nom de l'inventaire
  • 211
Sujets
  • 211
Fonctions
  • 211
Typologies
  • 211
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Période
  • 63
  • 149

  • sur 6
211 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Séance du 16 septembre 2002.
Cote
2647W/104
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 16 septembre 2002.
2

Séance du 18 septembre 2000.
Cote
2647W/55
 Date
2000
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2000.
  • Séance du 18 septembre 2000.
3

Séance du 25 mars 2002.
Cote
2647W/88
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 25 mars 2002.
4

Séance du 30 juin 2003.
Cote
2647W/125
 Date
2003
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2003.
  • Séance du 30 juin 2003.
5

Séance du 17 décembre 2001.
Cote
2647W/83
 Date
2001
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2001.
  • Séance du 17 décembre 2001.
6

Séance du 12 décembre 2005.
Cote
2647W/209
 Date
2005
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2005.
  • Séance du 12 décembre 2005.
7

Séance du 26 avril 1999.
Cote
2647W/17
 Date
1999
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 26 avril 1999.
8

Séance du 5 juillet 1999.
Cote
2647W/25
 Date
1999
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 5 juillet 1999.
9

Séance du 17 janvier 2000.
Cote
2647W/38
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2000.
  • Séance du 17 janvier 2000.
10

Séance du 18 mai 2004.
Cote
2647W/146
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 18 mai 2004.
11

Séance du 25 mars 2002.
Cote
2647W/90
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 25 mars 2002.
12

Séance du 2 mai 2005.
Cote
2647W/180
 Date
2005
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2005.
  • Séance du 2 mai 2005.
13

Séance du 31 mai 1999.
Cote
2647W/18
 Date
1999
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 31 mai 1999.
14

Séance du 20 juin 2005.
Cote
2647W/184
 Date
2005
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2005.
  • Séance du 20 juin 2005.
15

Séance du 13 décembre 1999.
Cote
2647W/35
 Date
1999
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 13 décembre 1999.
16

Séance du 14 avril 2003.
Cote
2647W/118
 Date
2003
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2003.
  • Séance du 14 avril 2003.
17

Séance du 16 septembre 2002.
Cote
2647W/102
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 16 septembre 2002.
18

Séance du 20 novembre 2000.
Cote
2647W/60
 Date
2000
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2000.
  • Séance du 20 novembre 2000.
19

Séance du 23 octobre 2000.
Cote
2647W/58
 Date
2000
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2000.
  • Séance du 23 octobre 2000.
20

Séance du 11 octobre 2004.
Cote
2647W/160
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 11 octobre 2004.
21

Séance du 20 décembre 2004.
Cote
2647W/170
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 20 décembre 2004.
22

Séances des 13 avril, 11 mai et 22 juin 1987.
Cote
2647W/2
 Date
1987
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1987.
  • Séances des 13 avril, 11 mai et 22 juin 1987.
23

Séance du 17 novembre 2003.
Cote
2647W/134
 Date
2003
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2003.
  • Séance du 17 novembre 2003.
24

Séance du 16 septembre 2002.
Cote
2647W/103
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 16 septembre 2002.
25

Séance du 10 octobre 2005.
Cote
2647W/199
 Date
2005
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2005.
  • Séance du 10 octobre 2005.
26

Séance du 20 décembre 2004.
Cote
2647W/169
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 20 décembre 2004.
27

Séance du 12 septembre 2005.
Cote
2647W/192
 Date
2005
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2005.
  • Séance du 12 septembre 2005.
28

Séance du 25 février 2002.
Cote
2647W/87
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 25 février 2002.
29

Séance du 18 septembre 2000.
Cote
2647W/53
 Date
2000
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2000.
  • Séance du 18 septembre 2000.
30

Séance du 16 décembre 2003.
Cote
2647W/136
 Date
2003
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2003.
  • Séance du 16 décembre 2003.
31

Séance du 13 septembre 2004.
Cote
2647W/156
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 13 septembre 2004.
32

Séance du 23 octobre 2000.
Cote
2647W/57
 Date
2000
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2000.
  • Séance du 23 octobre 2000.
33

Séance du 16 décembre 2003.
Cote
2647W/135
 Date
2003
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2003.
  • Séance du 16 décembre 2003.
34

Séance du 22 novembre 1999.
Cote
2647W/33
 Date
1999
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 22 novembre 1999.
35

Séance du 22 novembre 2004.
Cote
2647W/164
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 22 novembre 2004.
36

Séance du 11 octobre 2004.
Cote
2647W/161
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 11 octobre 2004.
37

Séance du 20 septembre 1999.
Cote
2647W/28
 Date
1999
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 20 septembre 1999.
38

Séance du 14 octobre 2002.
Cote
2647W/106
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 14 octobre 2002.
39

Séance du 20 mars 2000.
Cote
2647W/43
 Date
2000
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2000.
  • Séance du 20 mars 2000.
40

Séance du 20 mars 2000.
Cote
2647W/42
 Date
2000
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2000.
  • Séance du 20 mars 2000.