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184 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Perception des droits de péage dans la seigneurie de Pérouges.

    Date

    mercredi 12 août 1750

    Cote

    333II/1/2

    • Contexte : 333II - Fonds de la famille Waldmann

    • Papiers de Maurice et Marthe Waldmann.
    • Perception des droits de péage dans la seigneurie de...

    Producteur :

    Famille Waldmann : Maurice Waldmann (1852-1928), son épouse Marthe Siroutot (1860-1945), leur fils Emile Waldmann (1896-1992) et son épouse Anne-Marie Bonnet (1901-1985), leur fille Thérèse Waldmann (1933-1944).

  • 2

    Etablissement de la fabrique, privilèges et règlements.

    Date

    1595-1619

    Cote

    HH/500

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Usines, manufactures, colportages, exploitations.
    • Grande fabrique de soie.
    • Etablissement de la fabrique, privilèges et règlements.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 3

    1678 - 1755.

    Date

    1694-1755

    Cote

    HH/369

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Règlements de la place des changes pour les paiements...
    • Courtiers et agents de change.
    • 1678 - 1755.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 4

    Virements des parties et autres affaires concernant le commerce et plusieurs manufactures ; règlements de discipline.

    Date

    1667-1685

    Cote

    HH/301

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Règlements de la place des changes pour les paiements...
    • Virements des parties et autres affaires concernant...

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 5

    1637-1683.

    Cote

    HH/296

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
    • Monnaies étrangères ayant cours dans les foires.
    • 1637-1683.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 6

    1561-1617.

    Cote

    HH/295

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
    • Monnaies étrangères ayant cours dans les foires.
    • 1561-1617.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 7

    1384-1556.

    Date

    1384-1556

    Cote

    HH/294

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
    • Monnaies étrangères ayant cours dans les foires.
    • 1384-1556.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 8
    1521-1561.

    2 lots 12 medias

    1521-1561.

    Cote

    HH/291

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
    • Franchise des Foires et privilèges particuliers des...
    • 1521-1561.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 9

    Franchises des foires : recueil de copies.

    Date

    1474-1703

    Cote

    HH/290/3

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Exemption de droit d'aubaine, passeports.
    • Franchises des foires : recueil de copies.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 10

    Etablissement des foires et les exemptions accordées : recueil de copies.

    Date

    1349-1705

    Cote

    HH/290/2

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Exemption de droit d'aubaine, passeports.
    • Etablissement des foires et les exemptions accordées...

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 11

    Conflit avec les fermiers généraux qui voulaient réduire les privilèges à la seule exemption des droits de sortie.

    Date

    1701-1711

    Cote

    HH/290/1

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Exemption de droit d'aubaine, passeports.
    • Conflit avec les fermiers généraux qui voulaient réduire...

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 12

    Institution et établissement d'autres foires.

    Date

    1613-1780

    Cote

    HH/288, HH/288

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et établissement d'autres foires.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 13
    1498-1697.

    7 medias

    1498-1697.

    Cote

    HH/286

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1498-1697.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 14

    1494-1553.

    Cote

    HH/285

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1494-1553.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 15

    1484-1485.

    Cote

    HH/283

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1484-1485.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 16
    1483-1485.

    6 medias

    1483-1485.

    Cote

    HH/282

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1483-1485.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 17

    1466-1476.

    Cote

    HH/281

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1466-1476.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 18

    1465-1467.

    Cote

    HH/280

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1465-1467.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 19
    1461-1464.

    6 medias

    1461-1464.

    Cote

    HH/279

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1461-1464.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 20

    1419-1457.

    Cote

    HH/278

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1419-1457.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.