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17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Fondation de messe.
Cote
29II/17
 Date
1749-1762
 Lieu
Francheville, Ain (département), Saône-et-Loire (département)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des familles Richard, Billioud et de Ruolz

  • Famille de Ruolz
  • Droits seigneuriaux et fondations à Francheville
  • Fondation de messe.
2

Correspondance.
Cote
29II/1
 Date
1774-1858
 Lieu
Francheville, Ain (département), Saône-et-Loire (département)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : Fonds des familles Richard, Billioud et de Ruolz

  • Familles Richard et Billioud
  • Famille Richard
  • Correspondance.
3

Pré des Razes.
Cote
29II/8
 Date
1750-1766
 Lieu
Francheville, Ain (département), Saône-et-Loire (département)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : Fonds des familles Richard, Billioud et de Ruolz

  • Famille de Ruolz
  • Titres des domaines de Francheville.
  • Pré des Razes.
4

Bois des Chaux ou de la Colombière.
Cote
29II/9
 Date
1740-1761
 Lieu
Francheville, Ain (département), Saône-et-Loire (département)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : Fonds des familles Richard, Billioud et de Ruolz

  • Famille de Ruolz
  • Titres des domaines de Francheville.
  • Bois des Chaux ou de la Colombière.
5

Domaine de la Patelière.
Cote
29II/15
 Date
1587-1789
 Lieu
Francheville, Ain (département), Saône-et-Loire (département)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : Fonds des familles Richard, Billioud et de Ruolz

  • Famille de Ruolz
  • Titres des domaines de Francheville.
  • Domaine de la Patelière.
6

Inventaire après-décès.
Cote
29II/4
 Date
mercredi 25 août 1756
 Lieu
Francheville, Ain (département), Saône-et-Loire (département)
 Type de document
registre

  • Contexte : Fonds des familles Richard, Billioud et de Ruolz

  • Famille de Ruolz
  • Successions.
  • Charles Joseph de Ruolz et Catherine Rivet.
  • Inventaire après-décès.
7

Territoire de Viaillière, sous le château du Chatelard.
Cote
29II/12
 Date
1782-1788
 Lieu
Francheville, Ain (département), Saône-et-Loire (département)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : Fonds des familles Richard, Billioud et de Ruolz

  • Famille de Ruolz
  • Titres des domaines de Francheville.
  • Territoire de Viaillière, sous le château du Chatelard.
8

Terre du Robert.
Cote
29II/11
 Date
1717-1792
 Lieu
Francheville, Ain (département), Saône-et-Loire (département)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : Fonds des familles Richard, Billioud et de Ruolz

  • Famille de Ruolz
  • Titres des domaines de Francheville.
  • Terre du Robert.
9

Monographies de la commune de Francheville.
Cote
29II/2, 29II/6 (Ancienne cote)
 Date
[1950-1967]
 Lieu
Francheville
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Fonds des familles Richard, Billioud et de Ruolz

  • Familles Richard et Billioud
  • Famille Richard
  • Monographies de la commune de Francheville.
10

Procès-verbal de vente.
Cote
29II/5
 Date
samedi 29 janvier 1757
 Lieu
Francheville, Ain (département), Saône-et-Loire (département)
 Type de document
registre

  • Contexte : Fonds des familles Richard, Billioud et de Ruolz

  • Famille de Ruolz
  • Successions.
  • Charles Joseph de Ruolz et Catherine Rivet.
  • Procès-verbal de vente.
11

Pré des Ollières.
Cote
29II/14
 Date
1544
 Lieu
Francheville, Ain (département), Saône-et-Loire (département)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : Fonds des familles Richard, Billioud et de Ruolz

  • Famille de Ruolz
  • Titres des domaines de Francheville.
  • Pré des Ollières.
12

Jeanne Marie Sabot.
Cote
29II/6
 Date
1764
 Lieu
Francheville, Ain (département), Saône-et-Loire (département)
 Type de document
registre

  • Contexte : Fonds des familles Richard, Billioud et de Ruolz

  • Famille de Ruolz
  • Successions.
  • Jeanne Marie Sabot.
13

Propriété de Ruolz.
Cote
29II/16
 Date
1758
 Lieu
Francheville, Ain (département), Saône-et-Loire (département)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des familles Richard, Billioud et de Ruolz

  • Famille de Ruolz
  • Droits seigneuriaux et fondations à Francheville
  • Propriété de Ruolz.
14

Etang et terre de la Tourrai.
Cote
29II/13
 Date
1751-1765
 Lieu
Francheville, Ain (département), Saône-et-Loire (département)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : Fonds des familles Richard, Billioud et de Ruolz

  • Famille de Ruolz
  • Titres des domaines de Francheville.
  • Etang et terre de la Tourrai.
15

Domaine des Razes.
Cote
29II/7
 Date
1631-1798
 Lieu
Francheville, Ain (département), Saône-et-Loire (département)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : Fonds des familles Richard, Billioud et de Ruolz

  • Famille de Ruolz
  • Titres des domaines de Francheville.
  • Domaine des Razes.
16

Famille Billioud
Cote
29II/3, 29II/7 (Ancienne cote)
 Date
1850-1893
 Lieu
Francheville, Ain (département), Saône-et-Loire (département)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : Fonds des familles Richard, Billioud et de Ruolz

  • Familles Richard et Billioud
  • Famille Billioud
17

Pré des Côtes.
Cote
29II/10
 Date
1754-1755
 Lieu
Francheville, Ain (département), Saône-et-Loire (département)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : Fonds des familles Richard, Billioud et de Ruolz

  • Famille de Ruolz
  • Titres des domaines de Francheville.
  • Pré des Côtes.