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50 résultats

Résultats de la recherche

1

Elections à la Chambre d'agriculture, organisation des opérations de vote : procès-verbaux, listes nominatives, affiches, notes, correspondance.

Date

1981-2007

Cote

2716W/45 (Cote intellectuelle)

2

Recensement de la population, résultats.

Date

1982-2011

Cote

2716W/50 (Cote intellectuelle)

3

Registres de commissions électorales (1991-2002, 2002-2011).

Date

1991-2011

Cote

2716W/43 (Cote intellectuelle)

4

Elections à la Mutualité sociale agricole, organisation des opérations de vote : listes d'émargement, notes, correspondance.

Date

1994-1999

Cote

2716W/44 (Cote intellectuelle)

5

Elections à la Chambre des métiers, organisation des opérations de vote : procès-verbaux, listes nominatives, notes.

Date

1995-1999

Cote

2716W/46 (Cote intellectuelle)

6

Elections à la Chambre de commerce et d'industrie, organisations des opérations de vote : listes nominatives, procès-verbaux de résultats.

Date

2000

Cote

2716W/47 (Cote intellectuelle)

7

Référundum de 2000. Organisation des opérations de vote.

Date

2000

Cote

2716W/22 (Cote intellectuelle)

8

Bureaux n° 19 à 31.

Date

2001

Cote

2716W/4 (Cote intellectuelle)

9

Procès-verbaux, résultats.

Date

2001

Cote

2716W/2 (Cote intellectuelle)

10

Composition des bureaux de vote, contentieux, changements d'adresses et rectifications, états nominatifs des électeurs ayant retiré leur carte, notes.

Date

2001

Cote

2716W/1 (Cote intellectuelle)

11

Bureaux n° 1 à 18.

Date

2001

Cote

2716W/3 (Cote intellectuelle)

12

Bureaux n° 1 à 18.

Date

2002

Cote

2716W/7 (Cote intellectuelle)

13

Elections prud'homales de 2002. Organisation des opérations de vote.

Date

2002

Cote

2716W/48 (Cote intellectuelle)

14

Procès-verbaux, résultats.

Date

2002

Cote

2716W/10 (Cote intellectuelle)

15

Bureaux n° 1 à 18.

Date

2002

Cote

2716W/11 (Cote intellectuelle)

16

Procès-verbaux, composition des bureaux de vote, contentieux, notes.

Date

2002

Cote

2716W/5 (Cote intellectuelle)

17

Bureaux n° 19 à 31.

Date

2002

Cote

2716W/8 (Cote intellectuelle)

18

Bureaux n° 19 à 31.

Date

2002

Cote

2716W/12 (Cote intellectuelle)

19

Composition des bureaux de vote, contentieux, changements d'adresse et rectifications, état nominatif des électeurs ayant retiré leur carte électorale, notes.

Date

2002

Cote

2716W/9 (Cote intellectuelle)

20

Procès-verbaux, résultats.

Date

2002

Cote

2716W/6 (Cote intellectuelle)