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Résultats de la recherche

1

Composition des bureaux de vote, contentieux, changements d'adresses et rectifications, états nominatifs des électeurs ayant retiré leur carte, notes.

Date

2001

Cote

2716W/1 (Cote intellectuelle)

2

Procès-verbaux, résultats.

Date

2001

Cote

2716W/2 (Cote intellectuelle)

3

Bureaux n° 1 à 18.

Date

2001

Cote

2716W/3 (Cote intellectuelle)

4

Bureaux n° 19 à 31.

Date

2001

Cote

2716W/4 (Cote intellectuelle)

5

Procès-verbaux, composition des bureaux de vote, contentieux, notes.

Date

2002

Cote

2716W/5 (Cote intellectuelle)

6

Procès-verbaux, résultats.

Date

2002

Cote

2716W/6 (Cote intellectuelle)

7

Bureaux n° 1 à 18.

Date

2002

Cote

2716W/7 (Cote intellectuelle)

8

Bureaux n° 19 à 31.

Date

2002

Cote

2716W/8 (Cote intellectuelle)

9

Composition des bureaux de vote, contentieux, changements d'adresse et rectifications, état nominatif des électeurs ayant retiré leur carte électorale, notes.

Date

2002

Cote

2716W/9 (Cote intellectuelle)

10

Procès-verbaux, résultats.

Date

2002

Cote

2716W/10 (Cote intellectuelle)

11

Bureaux n° 1 à 18.

Date

2002

Cote

2716W/11 (Cote intellectuelle)

12

Bureaux n° 19 à 31.

Date

2002

Cote

2716W/12 (Cote intellectuelle)

13

Composition des bureaux de vote, contentieux, changements d'adresses et rectifications, listes des électeurs ayant retiré ou pas leur carte électorale, notes.

Date

2004

Cote

2716W/13 (Cote intellectuelle)

14

Procès-verbaux.

Date

2004

Cote

2716W/14 (Cote intellectuelle)

15

Bureaux n° 1 à 18.

Date

2004

Cote

2716W/15 (Cote intellectuelle)

16

Bureaux n° 19 à 31.

Date

2004

Cote

2716W/16 (Cote intellectuelle)

17

Bureaux n° 1 à 18.

Date

2004

Cote

2716W/17 (Cote intellectuelle)

18

Bureaux n° 19 à 31.

Date

2004

Cote

2716W/18 (Cote intellectuelle)

19

Organisation des opérations de vote : procès-verbaux, composition des bureaux de vote, propagande, contentieux, résultats, notes.

Date

2004

Cote

2716W/19 (Cote intellectuelle)

20

Bureaux n° 1 à 18.

Date

2004

Cote

2716W/20 (Cote intellectuelle)