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50 résultats

Résultats de la recherche

1

Recensement de la population, résultats.

Date

1982-2011

Cote

2716W/50 (Cote intellectuelle)

2

Elections prud'homales de 2008. Organisation des opérations de vote.

Date

2008

Cote

2716W/49 (Cote intellectuelle)

3

Elections prud'homales de 2002. Organisation des opérations de vote.

Date

2002

Cote

2716W/48 (Cote intellectuelle)

4

Elections à la Chambre de commerce et d'industrie, organisations des opérations de vote : listes nominatives, procès-verbaux de résultats.

Date

2000

Cote

2716W/47 (Cote intellectuelle)

5

Elections à la Chambre des métiers, organisation des opérations de vote : procès-verbaux, listes nominatives, notes.

Date

1995-1999

Cote

2716W/46 (Cote intellectuelle)

6

Elections à la Chambre d'agriculture, organisation des opérations de vote : procès-verbaux, listes nominatives, affiches, notes, correspondance.

Date

1981-2007

Cote

2716W/45 (Cote intellectuelle)

7

Elections à la Mutualité sociale agricole, organisation des opérations de vote : listes d'émargement, notes, correspondance.

Date

1994-1999

Cote

2716W/44 (Cote intellectuelle)

8

Registres de commissions électorales (1991-2002, 2002-2011).

Date

1991-2011

Cote

2716W/43 (Cote intellectuelle)

9

2011.

Date

2011

Cote

2716W/42 (Cote intellectuelle)

10

2009.

Date

2009

Cote

2716W/41 (Cote intellectuelle)

11

Elections cantonales de 2011. Organisation des opérations de vote.

Date

2011

Cote

2716W/40 (Cote intellectuelle)

12

Elections régionales de 2010. Organisation des opérations de vote.

Date

2010

Cote

2716W/39 (Cote intellectuelle)

13

Bureaux n° 18 à 31.

Date

2009

Cote

2716W/38 (Cote intellectuelle)

14

Bureaux n° 1 à 17.

Date

2009

Cote

2716W/37 (Cote intellectuelle)

15

Organisation des opérations de vote : procès-verbaux, composition des bureaux de vote, listes nominatives, propagande, résultats, notes.

Date

2009

Cote

2716W/36 (Cote intellectuelle)

16

Bureaux n° 17 à 31.

Date

2008

Cote

2716W/35 (Cote intellectuelle)

17

Bureaux n° 1 à 16.

Date

2008

Cote

2716W/34 (Cote intellectuelle)

18

Organisation des opérations de vote : procès-verbaux, composition des bureaux de vote, propagande, résultats, notes.

Date

2008

Cote

2716W/33 (Cote intellectuelle)

19

Bureaux n° 17 à 31.

Date

2008

Cote

2716W/32 (Cote intellectuelle)

20

Bureaux n° 1 à 16.

Date

2008

Cote

2716W/31 (Cote intellectuelle)