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50 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Elections à la Chambre d'agriculture, organisation des opérations de vote : procès-verbaux, listes nominatives, affiches, notes, correspondance.

    Date

    1981-2007

    Cote

    2716W/45 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections socio-professionnelles.
    • Elections à la Chambre d'agriculture, organisation...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 2

    Recensement de la population, résultats.

    Date

    1982-2011

    Cote

    2716W/50 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Recensement de la population, résultats.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 3

    Registres de commissions électorales (1991-2002, 2002-2011).

    Date

    1991-2011

    Cote

    2716W/43 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Registres de commissions électorales (1991-2002, 2002-2011).

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 4

    Elections à la Mutualité sociale agricole, organisation des opérations de vote : listes d'émargement, notes, correspondance.

    Date

    1994-1999

    Cote

    2716W/44 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections socio-professionnelles.
    • Elections à la Mutualité sociale agricole, organisation...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 5

    Elections à la Chambre des métiers, organisation des opérations de vote : procès-verbaux, listes nominatives, notes.

    Date

    1995-1999

    Cote

    2716W/46 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections socio-professionnelles.
    • Elections à la Chambre des métiers, organisation des...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 6

    Elections à la Chambre de commerce et d'industrie, organisations des opérations de vote : listes nominatives, procès-verbaux de résultats.

    Date

    2000

    Cote

    2716W/47 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections socio-professionnelles.
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie,...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 7

    Référundum de 2000. Organisation des opérations de vote.

    Date

    2000

    Cote

    2716W/22 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Référundums de 2000 et 2005.
    • Référundum de 2000. Organisation des opérations de...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 8

    Bureaux n° 19 à 31.

    Date

    2001

    Cote

    2716W/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections municipales de 2001.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 19 à 31.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 9

    Procès-verbaux, résultats.

    Date

    2001

    Cote

    2716W/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections municipales de 2001.
    • Organisation des opérations de vote.
    • Procès-verbaux, résultats.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 10

    Composition des bureaux de vote, contentieux, changements d'adresses et rectifications, états nominatifs des électeurs ayant retiré leur carte, notes.

    Date

    2001

    Cote

    2716W/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections municipales de 2001.
    • Organisation des opérations de vote.
    • Composition des bureaux de vote, contentieux, changements...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 11

    Bureaux n° 1 à 18.

    Date

    2001

    Cote

    2716W/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections municipales de 2001.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 1 à 18.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 12

    Bureaux n° 1 à 18.

    Date

    2002

    Cote

    2716W/7 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections présidentielles de 2002.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 1 à 18.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 13

    Elections prud'homales de 2002. Organisation des opérations de vote.

    Date

    2002

    Cote

    2716W/48 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections socio-professionnelles.
    • Elections prud'homales de 2002. Organisation des opérations...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 14

    Procès-verbaux, résultats.

    Date

    2002

    Cote

    2716W/10 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections législatives de 2002.
    • Organisation des opérations de vote.
    • Procès-verbaux, résultats.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 15

    Bureaux n° 1 à 18.

    Date

    2002

    Cote

    2716W/11 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections législatives de 2002.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 1 à 18.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 16

    Procès-verbaux, composition des bureaux de vote, contentieux, notes.

    Date

    2002

    Cote

    2716W/5 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections présidentielles de 2002.
    • Organisation des opérations de vote.
    • Procès-verbaux, composition des bureaux de vote, contentieux,...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 17

    Bureaux n° 19 à 31.

    Date

    2002

    Cote

    2716W/8 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections présidentielles de 2002.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 19 à 31.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 18

    Bureaux n° 19 à 31.

    Date

    2002

    Cote

    2716W/12 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections législatives de 2002.
    • Listes d'émargement.
    • Bureaux n° 19 à 31.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 19

    Composition des bureaux de vote, contentieux, changements d'adresse et rectifications, état nominatif des électeurs ayant retiré leur carte électorale, notes.

    Date

    2002

    Cote

    2716W/9 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections législatives de 2002.
    • Organisation des opérations de vote.
    • Composition des bureaux de vote, contentieux, changements...

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

  • 20

    Procès-verbaux, résultats.

    Date

    2002

    Cote

    2716W/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Mairie du 5e arrondissement. Elections politiques et...

    • Elections politiques.
    • Elections présidentielles de 2002.
    • Organisation des opérations de vote.
    • Procès-verbaux, résultats.

    Producteur :

    Versement de la Mairie du 5e arrondissement.