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79 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Restaurants sociaux et bains douches.

    Date

    2004-2017

    Cote

    2848W/10

    • Contexte : Centre communal d'action sociale, fonctionnement.

    • Suivi des établissements.
    • Restaurants sociaux et bains douches.

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 2

    Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), établissement d'hébergement pour personnes âgées (EHPA).

    Date

    1998-2017

    Cote

    2848W/9

    • Contexte : Centre communal d'action sociale, fonctionnement.

    • Suivi des établissements.
    • Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes...

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 3

    Dossiers thématiques.

    Date

    2006-2018

    Cote

    2848W/8

    • Contexte : Centre communal d'action sociale, fonctionnement.

    • Suivi thématique.
    • Dossiers thématiques.

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 4

    Dossiers thématiques.

    Date

    1999-2018

    Cote

    2848W/7

    • Contexte : Centre communal d'action sociale, fonctionnement.

    • Suivi thématique.
    • Dossiers thématiques.

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 5

    Registre des arrêtés de régie et nominations de régisseurs.

    Date

    1994-2004

    Cote

    2848W/6

    • Contexte : Centre communal d'action sociale, fonctionnement.

    • Comptabilité, régie.
    • Registre des arrêtés de régie et nominations de régisseurs.

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 6

    Arrêtés de régie et nominations de régisseurs.

    Date

    1994-2004

    Cote

    2848W/5

    • Contexte : Centre communal d'action sociale, fonctionnement.

    • Comptabilité, régie.
    • Arrêtés de régie et nominations de régisseurs.

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 7

    Plan d'équipement pluriannuel d'investissement 2014-2020 (PPI).

    Date

    2015-2017

    Cote

    2848W/4

    • Contexte : Centre communal d'action sociale, fonctionnement.

    • Finances.
    • Plan d'équipement pluriannuel d'investissement 2014-2020...

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 8

    Préparation budgétaire.

    Date

    2013-2016

    Cote

    2848W/3

    • Contexte : Centre communal d'action sociale, fonctionnement.

    • Finances.
    • Préparation budgétaire.

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 9

    Budget primitif, budgets annexes (exemplaires visés par la Préfecture), budgets EHPAD, résidences personnes âgées (RPA).

    Date

    2004

    Cote

    2848W/2

    • Contexte : Centre communal d'action sociale, fonctionnement.

    • Finances.
    • Budget primitif, budgets annexes (exemplaires visés...

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 10

    Gestion du personnel.

    Date

    1997-2016

    Cote

    2848W/1

    • Contexte : Centre communal d'action sociale, fonctionnement.

    • Gestion du personnel.

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 11

    Hébergements d'urgence, hébergements temporaires.

    Date

    1982-2012

    Cote

    2847W/21

    • Contexte : Suivi financier, relations avec les associations relevant...

    • Patrimoine bâti.
    • Mise à disposition (MAD).
    • Hébergements d'urgence, hébergements temporaires.

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 12

    Gestion des locaux.

    Date

    1996-2012

    Cote

    2847W/20

    • Contexte : Suivi financier, relations avec les associations relevant...

    • Patrimoine bâti.
    • Mise à disposition (MAD).
    • Gestion des locaux.

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 13

    Gestions des locaux.

    Date

    1998-2012

    Cote

    2847W/19

    • Contexte : Suivi financier, relations avec les associations relevant...

    • Patrimoine bâti.
    • Mise à disposition (MAD).
    • Gestions des locaux.

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 14

    Les restaurants du cœur.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2847W/18

    • Contexte : Suivi financier, relations avec les associations relevant...

    • Patrimoine bâti.
    • Mise à disposition (MAD).
    • Les restaurants du cœur.

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 15

    Habitat et Humanisme.

    Date

    1998-2011

    Cote

    2847W/17

    • Contexte : Suivi financier, relations avec les associations relevant...

    • Patrimoine bâti.
    • Mise à disposition (MAD).
    • Habitat et Humanisme.

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 16

    Fonctionnement.

    Date

    1994-2012

    Cote

    2847W/16

    • Contexte : Suivi financier, relations avec les associations relevant...

    • Patrimoine bâti.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 17

    Subventions attribuées en 2018.

    Date

    2018

    Cote

    2847W/15

    • Contexte : Suivi financier, relations avec les associations relevant...

    • Gestion des subventions, attributions.
    • Subventions attribuées en 2018.

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 18

    Subventions attribuées en 2018.

    Date

    2018

    Cote

    2847W/14

    • Contexte : Suivi financier, relations avec les associations relevant...

    • Gestion des subventions, attributions.
    • Subventions attribuées en 2018.

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 19

    Subventions attribuées en 2017.

    Date

    2017

    Cote

    2847W/13

    • Contexte : Suivi financier, relations avec les associations relevant...

    • Gestion des subventions, attributions.
    • Subventions attribuées en 2017.

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 20

    Subventions attribuées en 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2847W/12

    • Contexte : Suivi financier, relations avec les associations relevant...

    • Gestion des subventions, attributions.
    • Subventions attribuées en 2016.

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)