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  • 1

    Magasins.

    Date

    1934-1956

    Cote

    1171W/16, 1171W/18 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative.

    • Commission communale de sécurité.
    • Visites dans les établissements recevant du public...
    • Magasins.

    Producteur :

    Police administrative

  • 2

    Salles de spectacles.

    Date

    1942-1957

    Cote

    1171W/17, 1171W/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative.

    • Commission communale de sécurité.
    • Visites dans les établissements recevant du public...
    • Salles de spectacles.

    Producteur :

    Police administrative

  • 3

    Salles de cinémas.

    Date

    1941-1959

    Cote

    1171W/18, 1171W/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative.

    • Commission communale de sécurité.
    • Visites dans les établissements recevant du public...
    • Salles de cinémas.

    Producteur :

    Police administrative

  • 4

    Théâtres, opéra, musées, bâtiments administratifs, maisons de santé.

    Date

    1949-1956

    Cote

    1171W/19, 1171W/17 (Ancienne cote)

    • Contexte : Police administrative.

    • Commission communale de sécurité.
    • Visites dans les établissements recevant du public...
    • Théâtres, opéra, musées, bâtiments administratifs,...

    Producteur :

    Police administrative

  • 5

    Réunions plénières des 7 janvier, 28 janvier, 11 février, 4 mars.

    Date

    2005

    Cote

    2765W/1

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2005.
    • Réunions plénières des 7 janvier, 28 janvier, 11 février,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 6

    Réunions plénières des 25 mars, 19 avril, 4 mai.

    Date

    2005

    Cote

    2765W/2

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2005.
    • Réunions plénières des 25 mars, 19 avril, 4 mai.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 7

    Réunions plénières des 20 mai, 10 juin, 1er juillet.

    Date

    2005

    Cote

    2765W/3

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2005.
    • Réunions plénières des 20 mai, 10 juin, 1er juillet.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 8

    Réunions plénières des 27 juillet, 2 septembre, 23 septembre.

    Date

    2005

    Cote

    2765W/4

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2005.
    • Réunions plénières des 27 juillet, 2 septembre, 23...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 9

    Réunions plénières des 14 octobre, 4 novembre, 25 novembre.

    Date

    2005

    Cote

    2765W/5

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2005.
    • Réunions plénières des 14 octobre, 4 novembre, 25 novembre.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 10

    Réunion plénière du 16 décembre ; réunions sur site de l'année 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2765W/6

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2005.
    • Réunion plénière du 16 décembre ; réunions sur site...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 11

    Réunions plénières des 6 janvier, 27 janvier, 17 février.

    Date

    2006

    Cote

    2765W/7

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2006.
    • Réunions plénières des 6 janvier, 27 janvier, 17 février.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 12

    Réunions plénières des 17 mars, 31 mars, 20 avril, 12 mai.

    Date

    2006

    Cote

    2765W/8

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2006.
    • Réunions plénières des 17 mars, 31 mars, 20 avril,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 13

    Réunions plénières des 2 juin, 19 juin.

    Date

    2006

    Cote

    2765W/9

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2006.
    • Réunions plénières des 2 juin, 19 juin.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 14

    Réunions plénières des 7 juillet, 27 juillet, 2 septembre, 21 septembre.

    Date

    2006

    Cote

    2765W/10

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2006.
    • Réunions plénières des 7 juillet, 27 juillet, 2 septembre,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 15

    Réunions plénières des 12 octobre, 30 octobre, 11 novembre.

    Date

    2006

    Cote

    2765W/11

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2006.
    • Réunions plénières des 12 octobre, 30 octobre, 11 novembre.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 16

    Réunions plénières des 1er décembre, 15 décembre ; réunions sur site de l'année 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2765W/12

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2006.
    • Réunions plénières des 1er décembre, 15 décembre ;...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 17

    Réunions plénières des 11 janvier, 26 janvier, 9 février, 2 mars.

    Date

    2007

    Cote

    2765W/13

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2007.
    • Réunions plénières des 11 janvier, 26 janvier, 9 février,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 18

    Réunions plénières des 23 mars, 20 avril, 14 mai, 1er juin.

    Date

    2007

    Cote

    2765W/14

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2007.
    • Réunions plénières des 23 mars, 20 avril, 14 mai, 1er...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 19

    Réunions plénières des 15 juin, 6 juillet.

    Date

    2007

    Cote

    2765W/15

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2007.
    • Réunions plénières des 15 juin, 6 juillet.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 20

    Réunions plénières des 27 juillet, 30 août, 24 septembre, 5 octobre.

    Date

    2007

    Cote

    2765W/16

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2007.
    • Réunions plénières des 27 juillet, 30 août, 24 septembre,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile