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Résultats de la recherche

  • 1

    1628-1638.

    Cote

    3GG/7

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Santé de la ville.
    • Réglementation en temps de contagion.
    • 1628-1638.

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 2

    1638-1643.

    Cote

    3GG/8

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Santé de la ville.
    • Réglementation en temps de contagion.
    • 1638-1643.

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 3

    1580-1670.

    Cote

    3GG/32

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Santé de la ville.
    • Correspondance du bureau de la santé.
    • Copies, originales et traductions des missives envoyées...
    • 1580-1670.

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 4

    Maladies contagieuses : mémoires, manuscrits, imprimés. Désinfection des personnes et marchandises, composition de parfums employés : instruction imprimées et manuscrites. Visites médicales de 1590 à 1722 : certificats de santé, procès-verbaux. Marchandises vendues et achetées au bureau de la santé de Lyon de 1720 - 1721 : déclaration.

    Date

    1590-1722

    Cote

    3GG/14

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Santé de la ville.
    • Réglementation en temps de contagion.
    • Maladies contagieuses : mémoires, manuscrits, imprimés....

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 5

    Juridiction de Saint-Laurent d'Agny.

    Date

    1628-1794

    Cote

    159II/109

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Juridiction de Saint-Laurent d'Agny.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 6

    Malades atteints de contagions dans Lyon et ses faubourgs (1630) : registre; paiement des taxes pour la santé ; jugements et ordonnances : minutes notariales.

    Date

    1630-1669

    Cote

    3GG/10

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Santé de la ville.
    • Réglementation en temps de contagion.
    • Malades atteints de contagions dans Lyon et ses faubourgs...

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 7

    Pennonages, cotisations versées aux trésoriers de la santé du 21 avril au 30 mai 1631 : liste ; sommes versées en aumône : état de 1631. Recettes et dépenses du compte des deniers de la santé pour l'année 1631 : bordereau.

    Date

    1631

    Cote

    3GG/60

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Santé de la ville.
    • Comptabilité : registres, comptes et pièces justificatives.
    • Deniers de la santé.
    • Pennonages, cotisations versées aux trésoriers de la...

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 8

    Comptabilité, état des recettes, des contributions aux frais de la santé ; rôles des taxes pour les faits de la santé.

    Date

    1643

    Cote

    3GG/9

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Santé de la ville.
    • Réglementation en temps de contagion.
    • Comptabilité, état des recettes, des contributions...

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 9

    Ordre public pour la ville de Lyon pendant la maladie contagieuse imprimés augmentés de plusieurs observations, traité de peste de 1670 ; Imprimés "des parfums et remèdes contre la peste" de 1666 à 1669 : imprimé ; Cas de Tourville : mémoires du comte Camyn.

    Date

    1666-1670

    Cote

    3GG/11

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Santé de la ville.
    • Réglementation en temps de contagion.
    • Ordre public pour la ville de Lyon pendant la maladie...

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 10

    Affaire contre Claude Garin, laboureur à Saint-Laurent d'Agny. Débiteur de Etienne Rostaing et Claudine Thévenet.

    Date

    1674-1714

    Cote

    159II/98

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Claude Garin, laboureur à Saint-Laurent...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 11

    Pièces isolées.

    Date

    1675-1748

    Cote

    1II/49/1, Anciennes cotes : II 54,II 55,II 56 (Ancienne cote)

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.

    • Pièces isolées.

    Producteur :

    Producteurs multiples.

  • 12

    Mesure pour l'évitement et la diminution des effets des maladies contagieuses prisent par la ville.

    Date

    1680-1724

    Cote

    3GG/12

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Santé de la ville.
    • Réglementation en temps de contagion.
    • Mesure pour l'évitement et la diminution des effets...

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 13

    Gestion et exploitation.

    Date

    1684-1797

    Cote

    159II/91

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Gestion et exploitation.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 14

    Affaire contre Mathieu Vincent, bourgeois de Lyon.

    Date

    1685-1686

    Cote

    159II/96

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Mathieu Vincent, bourgeois de Lyon.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 15

    Terrains et locaux agricoles.

    Date

    1686-1841

    Cote

    159II/89

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Acquisitions.
    • Terrains et locaux agricoles.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 16

    Pièces isolées.

    Date

    1686-1862

    Cote

    1II/36/1, Ancienne cote : II 41 (Ancienne cote)

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.

    • Pièces isolées.

    Producteur :

    Producteurs multiples.

  • 17

    Affaire contre Benoit Rivoire et Pierre Gervais.

    Date

    1687-1697

    Cote

    159II/97

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Benoit Rivoire et Pierre Gervais.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 18

    Domaine au territoire de Clain acquis d'Antoine Deschamps le jeune par Jacques Soubry.

    Date

    1691-1738

    Cote

    159II/90

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Acquisitions.
    • Domaine au territoire de Clain acquis d'Antoine Deschamps...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 19

    Comptabilité de l'entreprise.

    Date

    1692-1710

    Cote

    159II/56

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société Descomble et Soubry.
    • Comptabilité de l'entreprise.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 20

    Titres personnels.

    Date

    1694-1740

    Cote

    159II/2

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Titres personnels.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 21

    Correspondance privée et d'affaire.

    Date

    1694-1740

    Cote

    159II/5

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Correspondance privée et d'affaire.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 22

    Comptabilité.

    Date

    1695-1716

    Cote

    159II/30

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Familles alliées aux Soubry.
    • Oudard Descomble et Marie Prenel.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 23

    Jean Gabriel Descomble.

    Date

    1695-1720

    Cote

    159II/35

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Familles alliées aux Soubry.
    • Oudard Descomble et Marie Prenel.
    • Descendants d'Oudard Descomble et Marie Prenel.
    • Jean Gabriel Descomble.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 24

    Françoise Piarron, veuve d'Etienne Prenel.

    Date

    1695-1696

    Cote

    159II/29

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Familles alliées aux Soubry.
    • Françoise Piarron, veuve d'Etienne Prenel.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 25

    Courriers d'affaires reçus.

    Date

    1696-1708

    Cote

    159II/66

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société Descomble et Soubry.
    • Courriers d'affaires reçus.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 26

    Affaire contre Ambroise Frachot, marchand, et Marie Piot, veuve de Philibert Antoine Frachat.

    Date

    1700-1711

    Cote

    159II/64

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société Descomble et Soubry.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Ambroise Frachot, marchand, et Marie...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 27

    Sacs à procès.

    Date

    XVIIIe siècle, XVIIe siècle

    Cote

    159II/111

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sacs à procès.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 28

    Affaire contre Élisabeth Blampignon.

    Date

    1703-1719

    Cote

    159II/31

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Familles alliées aux Soubry.
    • Oudard Descomble et Marie Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Élisabeth Blampignon.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 29

    Pièces isolées.

    Date

    1704-1738

    Cote

    159II/110

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Pièces isolées.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 30

    Installations dans l'exploitation agricole.

    Date

    1704-1746

    Cote

    159II/95

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Travaux.
    • Installations dans l'exploitation agricole.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 31

    Affaire contre Mathieu Grand, Jean Pocachard, Balthazard de Guiot, François Grand et Claude Virieu.

    Date

    1704-1720

    Cote

    159II/16

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Mathieu Grand, Jean Pocachard, Balthazard...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 32

    Fulcrand Daudet.

    Date

    1705-1716

    Cote

    159II/39

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Familles alliées aux Soubry.
    • Famille Daudet.
    • Fulcrand Daudet.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 33

    Affaire contre Jean Marie Paradis.

    Date

    1705-1736

    Cote

    159II/100

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Jean Marie Paradis.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 34

    Comptabilité domestique et personnelle.

    Date

    1705-1738

    Cote

    159II/4

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Comptabilité domestique et personnelle.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 35

    Affaire contre Camille Degangnière, compte de Souvigny et seigneur de Saint-Laurent d'Agny, à propos des rentes possédées par Jacques Soubry.

    Date

    1705-1712

    Cote

    159II/99

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Camille Degangnière, compte de Souvigny...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 36

    Créance de François Vautier et Raymond Figuière, marchands de Lyon.

    Cote

    159II/77

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société veuve Descomble et Soubry.
    • Contentieux.
    • Créance de François Vautier et Raymond Figuière, marchands...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 37

    Tutelle et curatelle des enfants Daudet.

    Date

    1707-1728

    Cote

    159II/40

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Familles alliées aux Soubry.
    • Famille Daudet.
    • Tutelle et curatelle des enfants Daudet.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 38

    Procès devant le tribunal de conservation des privilèges et foires de Lyon : pièces de procédure.

    Date

    1707-1730

    Cote

    159II/70

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société veuve Descomble et Soubry.
    • Contentieux.
    • Procès devant le tribunal de conservation des privilèges...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 39

    Corps de logis et communs.

    Date

    1708-1741

    Cote

    159II/93

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Travaux.
    • Clos Bourbon
    • Corps de logis et communs.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 40

    Affaire contre Thevenet père et fils, marchands à Lyon.

    Date

    1709-1710

    Cote

    159II/58

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société Descomble et Soubry.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Thevenet père et fils, marchands à Lyon.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 41

    Affaire contre Antoine Bouffet, marchand.

    Date

    1709-1713

    Cote

    159II/62

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société Descomble et Soubry.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Antoine Bouffet, marchand.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 42

    Affaire contre les héritiers de Balme.

    Date

    [1709]

    Cote

    159II/57

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société Descomble et Soubry.
    • Contentieux.
    • Affaire contre les héritiers de Balme.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 43

    Frais de procédures juridiques.

    Date

    1709-1721

    Cote

    159II/73

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société veuve Descomble et Soubry.
    • Contentieux.
    • Frais de procédures juridiques.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 44

    Affaire contre Antoine Ravel, marchand de Lyon.

    Date

    1709-1710

    Cote

    159II/59

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société Descomble et Soubry.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Antoine Ravel, marchand de Lyon.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 45

    Succession de Jean-Baptiste Pudefer.

    Date

    1710-1711

    Cote

    159II/74

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société veuve Descomble et Soubry.
    • Succession de Jean-Baptiste Pudefer.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 46

    Affaire contre les obédiencier, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint Just.

    Date

    1710-1715

    Cote

    159II/6

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre les obédiencier, chanoines et chapitre...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 47

    Correspondance d'affaire reçue.

    Date

    1710-1735

    Cote

    159II/55

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Commerce de soie et de dorures de Jacques Soubry.
    • Correspondance d'affaire reçue.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 48

    Direction.

    Date

    1710-1719

    Cote

    159II/67

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société veuve Descomble et Soubry.
    • Direction.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 49

    Affaire contre Turretin et Tonet, marchand

    Date

    1710

    Cote

    159II/61

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société Descomble et Soubry.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Turretin et Tonet, marchand

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 50

    Affaire contre Philibert Jubin, tailleur.

    Date

    1710-1715

    Cote

    159II/60

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société Descomble et Soubry.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Philibert Jubin, tailleur.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 51

    Imposition seigneuriale due au comte de Souvigny.

    Date

    1711-1736

    Cote

    159II/92

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Imposition seigneuriale due au comte de Souvigny.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 52

    Affaire contre Philibert Grogniard.

    Date

    1711

    Cote

    159II/63

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société Descomble et Soubry.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Philibert Grogniard.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 53

    Affaire contre Antoine Couchoud et Jeanne Beaujolin.

    Date

    1711-1712

    Cote

    159II/101

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Antoine Couchoud et Jeanne Beaujolin.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 54

    Correspondance reçue.

    Date

    1711-1722

    Cote

    159II/69

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société veuve Descomble et Soubry.
    • Fonctionnement.
    • Correspondance reçue.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 55

    Comptabilité.

    Date

    1711-1732

    Cote

    159II/68

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société veuve Descomble et Soubry.
    • Fonctionnement.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 56

    Affaire contre Pierre Chazette, habitant de Saint-Laurent d'Agny.

    Date

    1712

    Cote

    159II/102

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Pierre Chazette, habitant de Saint-Laurent...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 57

    Dépenses domestiques.

    Date

    1712-1754

    Cote

    159II/1

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Dépenses domestiques.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 58

    Affaire contre Claude Charmillon.

    Date

    1715-1721

    Cote

    159II/104

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Claude Charmillon.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 59

    Pierre Flachat.

    Date

    1716-1740

    Cote

    159II/41

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Familles alliées aux Soubry.
    • Famille Flachat.
    • Pierre Flachat.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 60

    Affaire contre Joseph Dumas

    Date

    1717-1718

    Cote

    159II/65

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société Descomble et Soubry.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Joseph Dumas

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 61

    Jean Randon banquier de Paris, relations commerciales.

    Date

    1717-1732

    Cote

    159II/53

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Commerce de soie et de dorures de Jacques Soubry.
    • Jean Randon banquier de Paris, relations commerciales.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 62

    Affaire contre Jean-Baptiste Demarron et Marie Dumeynet.

    Date

    1717-1725

    Cote

    159II/17

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Jean-Baptiste Demarron et Marie Dumeynet.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 63

    Affaire contre Joseph Perret et Anne Bertholon, marchands de Lyon.

    Date

    1717-1718

    Cote

    159II/7

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Joseph Perret et Anne Bertholon, marchands...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 64

    Françoise Descomble et David Ollivier.

    Date

    1718

    Cote

    159II/37

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Familles alliées aux Soubry.
    • Oudard Descomble et Marie Prenel.
    • Descendants d'Oudard Descomble et Marie Prenel.
    • Françoise Descomble et David Ollivier.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 65

    Comptabilité personnelle.

    Date

    1719-1759

    Cote

    159II/22

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Descendants de Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Isaïe Soubry et Marie Flachat.
    • Comptabilité personnelle.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 66

    Affaire contre Gaspard Berger, tondeur de drap, et Geneviève Poncet, sa femme.

    Date

    1720-1730

    Cote

    159II/11

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Gaspard Berger, tondeur de drap, et...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 67

    Vente de matériaux.

    Date

    1720-1722

    Cote

    159II/54

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Commerce de soie et de dorures de Jacques Soubry.
    • Vente de matériaux.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 68

    Orliénas.

    Date

    1720-1721

    Cote

    159II/87

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Orliénas.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 69

    Affaire contre Jean Béraud, agent de change.

    Date

    1720-1722

    Cote

    159II/10

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Jean Béraud, agent de change.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 70

    Affaire contre Claude Charmillon, ancien concierge de prison.

    Date

    1720-1721

    Cote

    159II/9

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Claude Charmillon, ancien concierge...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 71

    Affaire contre Roch Bailly, bourgeois dans les Dombes.

    Date

    1720-1721

    Cote

    159II/8

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Roch Bailly, bourgeois dans les Dombes.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 72

    Affaire contre Jean Bernard, avocat.

    Date

    1721

    Cote

    159II/103

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Titres domaniaux et de propriétés.
    • Domaine de Saint-Laurent d'Agny.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Jean Bernard, avocat.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 73

    Maîtres passementiers à Lyon.

    Date

    1721-1734

    Cote

    159II/72

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Sociétés familiales.
    • Société veuve Descomble et Soubry.
    • Contentieux.
    • Maîtres passementiers à Lyon.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 74

    Barthélémy Soubry.

    Date

    1722-1726

    Cote

    159II/27

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Descendants de Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Barthélémy Soubry.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 75

    Affaire contre les dames abbesses de l'abbaye royale de Chazeau à Lyon.

    Date

    1723

    Cote

    159II/33

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Familles alliées aux Soubry.
    • Oudard Descomble et Marie Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre les dames abbesses de l'abbaye royale...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 76

    Affaire contre Etienne Muguet, docteur en théologie et seigneur prieur de Talluy.

    Date

    1723-1729

    Cote

    159II/12

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Etienne Muguet, docteur en théologie...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 77

    Gabriel Soubry.

    Date

    1723

    Cote

    159II/28

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Descendants de Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Gabriel Soubry.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 78

    Jean Descomble et François Chanony.

    Date

    1724

    Cote

    159II/34

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Familles alliées aux Soubry.
    • Oudard Descomble et Marie Prenel.
    • Descendants d'Oudard Descomble et Marie Prenel.
    • Jean Descomble et François Chanony.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 79

    Arbitrage pour la société Delaunay et Bourdet.

    Date

    1725

    Cote

    159II/13

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Arbitrage pour la société Delaunay et Bourdet.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 80

    Jeanne Descomble et Pierre Bouilloud de Tartaras.

    Date

    1725-1740

    Cote

    159II/38

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Familles alliées aux Soubry.
    • Oudard Descomble et Marie Prenel.
    • Descendants d'Oudard Descomble et Marie Prenel.
    • Jeanne Descomble et Pierre Bouilloud de Tartaras.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.