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37 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Département du Rhône. Mémento 1951
Cote
1C/1791
 Date- Lieu
Rhône (France ; département)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Département du Rhône. Mémento 1951
2

Rapports administratifs présentés les 15 octobre 1807 et 10 janvier 1809 au Conseil général du Département du Rhône
Cote
1C/4444
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Rapports administratifs présentés les 15 octobre 1807...
3

Paroisses et communes de France
Cote
1C/8386/SAL
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Paroisses et communes de France
4

Paroisses et communes de France
Cote
1C/8456
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Paroisses et communes de France
5

Paroisses et communes de France
Cote
1C/8457
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Paroisses et communes de France
6

Paroisses et communes de France
Cote
1C/8458
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Paroisses et communes de France
7

Paroisses et communes de France
Cote
1C/8459
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Paroisses et communes de France
8

Caisse départementale de retraites. Règlement. Personnel en fonctions avant le 1er janvier 1913
Cote
1C/300126
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Caisse départementale de retraites. Règlement. Personnel...
9

Caisse départementale de retraites. Règlement applicable au personnel en fonction depuis le 1er janvier 1913
Cote
1C/300127
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Caisse départementale de retraites. Règlement applicable...
10

Caisse départementale de retraites. Règlement
Cote
1C/300128
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Caisse départementale de retraites. Règlement
11

Règlement de l'architecture départementale [29 juin 1946]
Cote
1C/300133
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Règlement de l'architecture départementale [29 juin...
12

Personnel titulaire des services départementaux et préfectoraux. Règlement de retraites applicable au personnel en fonctions à partir du mois de décembre 1921
Cote
1C/300157
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Personnel titulaire des services départementaux et...
13

Personnel des services préfectoraux et départementaux. Arrêtés réglementaires
Cote
1C/300159
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Personnel des services préfectoraux et départementaux....
14

Agents permanents des Départements et des communes. Régime de Sécurité Sociale. [Décret du 1er janvier 1960]
Cote
1C/300989
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Agents permanents des Départements et des communes....
15

[Ordonnances et décrets du 5 Janvier 1959]
Cote
1C/300994
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • [Ordonnances et décrets du 5 Janvier 1959]
16

Services de la Préfecture
Cote
1C/301643
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Services de la Préfecture
17

Tableaux schématiques des attributions [1961]
Cote
1C/301648
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Tableaux schématiques des attributions [1961]
18

Personnel titulaire des services départementaux et préfectoraux. Règlement de retraites. Personnel en fonctions à partir du mois de décembre 1921
Cote
1C/301863
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Personnel titulaire des services départementaux et...
19

Instruction préfectorale sur les services d'architecture et de comptabilité, du 19 juillet 1901
Cote
1C/301917
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Instruction préfectorale sur les services d'architecture...
20

Statuts
Cote
1C/301980
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Statuts