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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Règlemens du corps et communauté des quarante Conseillers du Roi, notaires royaux et apostoliques [...] de lyon
Cote
1C/700499
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Règlemens du corps et communauté des quarante Conseillers...
2

La Confrérie des avocats de Lausanne en 1370
Cote
1C/300578
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • La Confrérie des avocats de Lausanne en 1370
3

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui maintient le corps et communauté des notaires de la ville de lyon, dans la faculté d'instrumenter seuls, et à l'exclusion de tous autres, tant dans la dite ville [...] : avec défenses à tous notaires du plat pays d'y passer aucuns actes ; à toutes personnes, de leur servir de témoins, ou de passer aucuns actes pardevant eux [...]. Du 25 juillet 1752
Cote
1C/701928
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui maintient le corps...
4

La Première Insurrection des Canuts. Séance solennelle de rentrée de la conférence du stage 15 Décembre 1964
Cote
1C/309137
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • La Première Insurrection des Canuts. Séance solennelle...
5

Edit du roy, donné à Versailles au mois de décembre 1694. Portant création d'offices de Jurez-crieurs dans chacune ville du royaume, à l'exeption de celle de Paris
Cote
1C/701708
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du roy, donné à Versailles au mois de décembre...
6

Les anciens bâtonniers de l'ordre des avocats à Lyon
Cote
1C/500091
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les anciens bâtonniers de l'ordre des avocats à Lyon
7

Edit du Roy, portant réduction des notaires de la ville de Lyon, au nombre de quarante. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1691
Cote
1C/701921
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy, portant réduction des notaires de la ville...
8

Le Barreau et la Révolution. Discours de rentrée prononcé à la séance du 10 décembre 1883
Cote
1C/300770
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Le Barreau et la Révolution. Discours de rentrée prononcé...
9

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne qu'il ne sera à l'avenir payé aucun des droits réservés pour les expéditions des sentences arbitrales que les notaires de Lyon reçoivent et délivrent. Du 29 décembre 1733
Cote
1C/701927
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne qu'il...
10

Répertoire général des protocoles du notariat de l'arrondissement de Lyon
Cote
1C/500031
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Répertoire général des protocoles du notariat de l'arrondissement...
11

[Edit du Roi chargeant le Premier Médecin du Roi de nommer dans chaque ville du royaume un ou deux chirurgiens aux rapports, et fixant leurs droits et obligations. Janvier 1606]
Cote
1C/304209
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • [Edit du Roi chargeant le Premier Médecin du Roi de...
12

Les actes notariés source de l'histoire sociale, XVIe-XIXe siècles
Cote
1C/4352, 16
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les actes notariés source de l'histoire sociale, XVIe-XIXe...
13

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne l'éxécution de celui du 22 novembre 1757, portant réunion des offices d'huissiers-priseurs de la ville de lyon, au corps et communauté des huissiers sergens royaux de la dite ville. Du 30 mai 1758
Cote
1C/701743
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne l'éxécution...
14

Edit du Roy, portant création de douze offices de syndics des notaires au Chatelet de Paris. De deux dans les villes ou il y a au moins huit notaires. Et d'un dans celles ou il y en a au moins quatre. Donné à Versailles au mois de mars 1706
Cote
1C/701925
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy, portant création de douze offices de syndics...
15

Répertoire général des protocoles du notariat de l'arrondissement de Lyon
Cote
1C/501000
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Répertoire général des protocoles du notariat de l'arrondissement...
16

Recueil de toutes les pièces concernant le procès des avocats et des médecins de la ville de Lion contre le traitant de la recherche des faux-nobles
Cote
1C/500058
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Recueil de toutes les pièces concernant le procès des...
17

Considérations sur les retraites forcées de la magistrature
Cote
1C/306858
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Considérations sur les retraites forcées de la magistrature
18

Décret de la Convention Nationale du 8 février 1793, l'an second de la République française, relatif à la réclamation des notaires de lyon
Cote
1C/500418
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Décret de la Convention Nationale du 8 février 1793,...
19

Les hommes de loi lyonnais à la fin du Moyen
Cote
1C/2558
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les hommes de loi lyonnais à la fin du Moyen
20

[Inventaire série] 3 E [notaires] supplément 9 170-10 263
Cote
1C/650012
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/650000 - 1C/652226

  • [Inventaire série] 3 E [notaires] supplément 9 170-10...