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15 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Traité pratique de la voirie vicinale, ou exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux
Cote
1C/2212
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité pratique de la voirie vicinale, ou exposé de...
2

Instruction générale sur le service des chemins vicinaux
Cote
1C/3143
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Instruction générale sur le service des chemins vicinaux
3

Règlement général sur les chemins ruraux
Cote
1C/302380
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Règlement général sur les chemins ruraux
4

Code pratique des chemins vicinaux d'après le nouveau règlement général, augmenté d'un commentaire, de notes, de modèles [...]
Cote
1C/4128/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code pratique des chemins vicinaux d'après le nouveau...
5

Traité pratique de la voirie vicinale, ou exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux
Cote
1C/4277
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité pratique de la voirie vicinale, ou exposé de...
6

Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836
Cote
1C/302531
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution...
7

Traité pratique de la voirie rurale. Exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins ruraux
Cote
1C/2209
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité pratique de la voirie rurale. Exposé de la législation...
8

Traité théorique et pratique de la législation des chemins ruraux. Loi du 20 août 1881 - Décret du 19 mars 1886 (France-Algérie)
Cote
1C/4906
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité théorique et pratique de la législation des...
9

Code annoté du service vicinal
Cote
1C/5195
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code annoté du service vicinal
10

Règlement général sur les chemins vicinaux
Cote
1C/309
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Règlement général sur les chemins vicinaux
11

Rapport du Voyer en Chef sur l'état du service du 15 juillet 1853
Cote
1C/303180
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Rapport du Voyer en Chef sur l'état du service du 15...
12

Règlement général sur les chemins vicinaux
Cote
1C/3246
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Règlement général sur les chemins vicinaux
13

Traité pratique de la voirie vicinale, ou exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux
Cote
1C/2214
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité pratique de la voirie vicinale, ou exposé de...
14

Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836
Cote
1C/303882
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution...
15

Traité pratique de la voirie vicinale, rurale et urbaine
Cote
1C/1805/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité pratique de la voirie vicinale, rurale et urbaine