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  1. Résultat n°1

    Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui permet à la Compagnie des Indes de faire fondre et affiner toutes sortes d'espèces et matières d'or et d'argent. Du 8 novembre 1720

    Cote

    1C/705330

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui permet à la…
  2. Résultat n°2

    Arrêt du Conseil d'Etat du Roi pour la nomination des administrateurs de la nouvelle Compagnie des Indes. Du 15 mai 1785

    Date de publication

    1785

    Cote

    1C/705713

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi pour la nomination…
  3. Résultat n°3

    Arrest du Conseil d'Etat du Roy concernant la Banque et la Compagnie des Indes. Du 23 février 1720

    Date de publication

    MDCCXX

    Cote

    1C/705728

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Arrest du Conseil d'Etat du Roy concernant la Banque…
  4. Résultat n°4

    Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui permet à la Compagnie des Indes de faire pour cinquante millions de nouvelles actions, aux mêmes charges et conditions portées par l'arrest du 26 septembre dernier. Du 2 octobre 1719

    Date de publication

    MDCCXIX

    Cote

    1C/705729

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui permet à la…
  5. Résultat n°5

    Déclarations du Roy, l'une portant établissement d'une Compagnie pour le commerce des Indes Orientales, l'autre en faveur des officiers de son Conseil et cours souveraines interessées en la dite Compagnie et en celle des Indes Orientales

    Date de publication

    MDCLXIV

    Cote

    1C/301675

    • Contexte : 1C/300001-1C/301999
    • Déclarations du Roy, l'une portant établissement d'une…
  6. Résultat n°6

    Arrest du Conseil d'Etat du Roy, concernant les marchandises des Indes qui peuvent estre vendües et débitées dans le Royaume, et celles qui doivent estre envoyées dans les païs étrangers. Du 7 avril 1710

    Date de publication

    1710

    Cote

    1C/705696

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, concernant les marchandises…
  7. Résultat n°7

    "Messieurs, il s'est fait une assemblée par ordre du Roy [...]". [Avis de la Constitution de la Compagnie des Indes Orientales. 12 juillet 1664]

    Cote

    1C/702863

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • "Messieurs, il s'est fait une assemblée par ordre…
  8. Résultat n°8

    Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les anciennes espèces d'or et d'argent trouvées en la maison de Joseph, Jeanne et Françoise Cosnet frère et soeurs, seront et demeureront confisquées au profit de la Compagnie des Indes. Du 19 décembre 1719

    Date de publication

    MDCCXIX

    Cote

    1C/705587

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les…
  9. Résultat n°9

    Arrest du Conseil d'Etat du Roy concernant les billets de Banque, les actions de la Compagnie des Indes, le cours des espèces et le prix des matières d'or et d'argent. Du 5 mars 1720

    Date de publication

    MDCCXX

    Cote

    1C/705727

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Arrest du Conseil d'Etat du Roy concernant les billets…
  10. Résultat n°10

    Arrest du Conseil d'Estat du Roy en faveur de la compagnie des Indes. Du 22 juillet 1720. [Chargeant la compagnie d'une partie des recettes fiscales dans le Royaume]

    Date de publication

    MDCCXX

    Cote

    1C/705720

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Arrest du Conseil d'Estat du Roy en faveur de la compagnie…
  11. Résultat n°11

    Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant les actions de la Compagnie des Indes et les billets de Banque. Du 21 may 1720. [Réduction des valeurs]

    Date de publication

    MDCCXX

    Cote

    1C/705724

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant les actions…
  12. Résultat n°12

    [Lettres patentes fixant le montant des gratifications allouées aux Directeurs de la Compagnie des Indes orientales]

    Cote

    1C/705692

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • [Lettres patentes fixant le montant des gratifications…
  13. Résultat n°13

    Les soyeux lyonnais et leur expansion en Chine

    Date de publication

    2025

    Cote

    1C/10533

    • Contexte : 1C/10125 - ...
    • Les soyeux lyonnais et leur expansion en Chine
  14. Résultat n°14

    Extrait des registres du Conseil d'Estat. [Interdisant de saisir ou emprisonner pour dettes les personnes engagées au service de la Compagnie des Indes Orientales]

    Cote

    1C/705690

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Extrait des registres du Conseil d'Estat. [Interdisant…
  15. Résultat n°15

    Edit du Roy. Pour la décharge et libération de la compagnie des Indes. Donné à Versailles au mois de juin 1725

    Date de publication

    1725

    Cote

    1C/702884

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Edit du Roy. Pour la décharge et libération de la…
  16. Résultat n°16

    "Liste de Messieurs les intéressez de la Ville de Lyon, suivant l'ordre de leur signature en la feuille de ladite ville [...]". [Souscription à la Compagnie des Indes Orientales ; convocation à l'assemblée du 28 avril 1666]

    Date de publication

    1666

    Cote

    1C/450226

    • Contexte : 1C/450000-1C/450467 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • "Liste de Messieurs les intéressez de la Ville de…
  17. Résultat n°17

    Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que les anciennes espèces d'or et d'argent saisies sur le nommé Boucher, laboureur demeurant au village de Lumigny demeureront confisquées [...]. Du 24 octobre 1719

    Cote

    1C/705581

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que…
  18. Résultat n°18

    Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 1er février 1724, portant règlement pour empêcher l'entrée, l'usage et le port des étoffes des Indes, de la Chine et du Levant [...]

    Date de publication

    MDCCXXIV

    Cote

    1C/705719

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 1er février 1724,…
  19. Résultat n°19

    Déclaration du Roy portant qu'il sera fait répartition de dix pour cent à tous les intéressez de la Compagnie du Commerce des Indes Orientales qui ont payé les trois tiers des sommes pour lesquelles ils ont pris part au fond capital d'icelle [...]

    Date de publication

    MDCXXVI

    Cote

    1C/702875

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Déclaration du Roy portant qu'il sera fait répartition…
  20. Résultat n°20

    Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les droits attribuez pour les affinages et départs d'or et d'argent. Du 3 avril 1720. [Règlementation des droits perçus par la Compagnie des Indes sur l'affinage à Paris et à Lyon]

    Date de publication

    MDCCXX

    Cote

    1C/706011

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les droits…