Filtrer les résultats
Multimédias
  • 68
Nom de l'inventaire
  • 33
  • 33
  • 2
Sujets
  • 68
Fonctions
  • 66
Typologies
  • 66
  • 66
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
Collectivités
Aucune valeur disponible
Période
  • 2
  • 66

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2437W/33, 2437W/39 (Ancienne cote)
Date
1998
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 14 décembre.
  • Délibérations n° 3364 à 3425.
2
Cote
2437W/32, 2437W/38 (Ancienne cote)
Date
1998
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 14 décembre.
  • Délibérations n° 3250 à 3363.
3
Cote
2437W/31, 2437W/37 (Ancienne cote)
Date
1998
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 9 novembre.
4
Cote
2437W/30, 2437W/36 (Ancienne cote)
Date
1998
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 13 octobre.
5
Cote
2437W/29, 2437W/35 (Ancienne cote)
Date
1998
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 21 septembre.
  • Délibérations n° 2981 à 3069.
6
Cote
2437W/28, 2437W/34 (Ancienne cote)
Date
1998
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 21 septembre.
  • Délibérations n° 2861 à 2980.
7
Cote
2437W/27, 2437W/33 (Ancienne cote)
Date
1998
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 6 juillet.
  • Délibérations n° 2810 à 2859.
8
Cote
2437W/26, 2437W/32 (Ancienne cote)
Date
1998
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 6 juillet.
  • Délibérations n° 2727 à 2809.
9
Cote
2437W/25, 2437W/31 (Ancienne cote)
Date
1998
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 8 juin.
  • Délibérations n° 2651 à 2726.
10
Cote
2437W/24, 2437W/30 (Ancienne cote)
Date
1998
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 8 juin.
  • Délibérations n° 2552 à 2650.
11
Cote
2437W/23, 2437W/28-2437W/29 (Ancienne cote)
Date
1998
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 27 avril.
12
Cote
2437W/22, 2437W/27 (Ancienne cote)
Date
1998
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 30 mars.
  • Délibérations n° 2390 à 2450.
13
Cote
2437W/21, 2437W/26 (Ancienne cote)
Date
1998
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 30 mars.
  • Délibérations n° 2321 à 2389.
14
Cote
2437W/20, 2437W/24-2437W/25 (Ancienne cote)
Date
1998
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 23 février.
15
Cote
2437W/19, 2437W/22-2437W/23 (Ancienne cote)
Date
1998
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 19 janvier.
16
Cote
2437W/18, 2437W/20-2437W/21 (Ancienne cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 15 décembre.
  • Délibérations n° 2120 à 2171.
17
Cote
2437W/17, 2437W/19-2437W/20 (Ancienne cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 15 décembre.
  • Délibérations n° 2041 à 2119.
18
Cote
2437W/16, 2437W/17-2437W/18 (Ancienne cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 17 novembre.
19
Cote
2437W/15, 2437W/16 (Ancienne cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 13 octobre.
20
Cote
2437W/14, 2437W/15 (Ancienne cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 22 septembre.
  • Délibérations n° 1866 à 1906.
21
Cote
2437W/13, 2437W/14 (Ancienne cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 22 septembre.
  • Délibérations n° 1825 à 1865.
22
Cote
2437W/12, 2437W/13 (Ancienne cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 22 septembre.
  • Délibérations n° 1761 à 1824.
23
Cote
2437W/11, 2437W/12 (Ancienne cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 7 juillet.
  • Délibérations n° 1709 à 1760.
24
Cote
2437W/10, 2437W/11 (Ancienne cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 7 juillet.
  • Délibérations n° 1680 à 1708.
25
Cote
2437W/9, 2437W/10 (Ancienne cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 7 juillet.
  • Délibérations n° 1607 à 1679.
26
Cote
2437W/8, 2437W/9 (Ancienne cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 2 juin.
  • Délibérations n° 1564 à 1606.
27
Cote
2437W/7, 2437W/8 (Ancienne cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 2 juin.
  • Délibération n° 1545.
28
Cote
2437W/6, 2437W/7 (Ancienne cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 2 juin.
  • Délibérations n° 1500 à 1563.
29
Cote
2437W/5, 2437W/6 (Ancienne cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 28 avril.
  • Délibérations n° 1455 à 1499.
30
Cote
2437W/4, 2437W/5 (Ancienne cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 28 avril.
  • Délibérations n° 1386 à 1454.
31
Cote
2437W/3, 2437W/3-2437W/4 (Ancienne cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 24 mars.
32
Cote
2437W/2, 2437W/2 (Ancienne cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 17 février.
33
Cote
2437W/1, 2437W/1 (Ancienne cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 20 janvier.
34
Cote
1919W/33, 1919WP/58 (Ancienne cote)
Date
1995
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1995.
  • Séance du 15 mai.
  • Délibérations n° 4616 à 4744.
35
Cote
1919W/32, 1919WP/57 (Ancienne cote)
Date
1995
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1995.
  • Séance du 15 mai.
  • Délibérations n° 4496 à 4615.
36
Cote
1919W/31, 1919WP/56 (Ancienne cote)
Date
1995
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1995.
  • Séance du 27 mars.
37
Cote
1919W/30, 1919WP/54-1919WP/55 (Ancienne cote)
Date
1995
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1995.
  • Séances de janvier et février.
38
Cote
1919W/29, 1919WP/53 (Ancienne cote)
Date
1994
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1994.
  • Séance du 12 décembre.
39
Cote
1919W/28, 1919WP/51-1919WP/52 (Ancienne cote)
Date
1994
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1994.
  • Séances d'octobre et novembre.
40
Cote
1919W/27, 1919WP/50 (Ancienne cote)
Date
1994
Lieu - Type de document
Délibération, Rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1994.
  • Séance du 19 septembre.