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68 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibérations n° 3364 à 3425.
Cote
2437W/33, 2437W/39 (Ancienne cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 14 décembre.
  • Délibérations n° 3364 à 3425.
2

Délibérations n° 3250 à 3363.
Cote
2437W/32, 2437W/38 (Ancienne cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 14 décembre.
  • Délibérations n° 3250 à 3363.
3

Séance du 9 novembre.
Cote
2437W/31, 2437W/37 (Ancienne cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 9 novembre.
4

Séance du 13 octobre.
Cote
2437W/30, 2437W/36 (Ancienne cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 13 octobre.
5

Délibérations n° 2981 à 3069.
Cote
2437W/29, 2437W/35 (Ancienne cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 21 septembre.
  • Délibérations n° 2981 à 3069.
6

Délibérations n° 2861 à 2980.
Cote
2437W/28, 2437W/34 (Ancienne cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 21 septembre.
  • Délibérations n° 2861 à 2980.
7

Délibérations n° 2810 à 2859.
Cote
2437W/27, 2437W/33 (Ancienne cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 6 juillet.
  • Délibérations n° 2810 à 2859.
8

Délibérations n° 2727 à 2809.
Cote
2437W/26, 2437W/32 (Ancienne cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 6 juillet.
  • Délibérations n° 2727 à 2809.
9

Délibérations n° 2651 à 2726.
Cote
2437W/25, 2437W/31 (Ancienne cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 8 juin.
  • Délibérations n° 2651 à 2726.
10

Délibérations n° 2552 à 2650.
Cote
2437W/24, 2437W/30 (Ancienne cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 8 juin.
  • Délibérations n° 2552 à 2650.
11

Séance du 27 avril.
Cote
2437W/23, 2437W/28-2437W/29 (Ancienne cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 27 avril.
12

Délibérations n° 2390 à 2450.
Cote
2437W/22, 2437W/27 (Ancienne cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 30 mars.
  • Délibérations n° 2390 à 2450.
13

Délibérations n° 2321 à 2389.
Cote
2437W/21, 2437W/26 (Ancienne cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 30 mars.
  • Délibérations n° 2321 à 2389.
14

Séance du 23 février.
Cote
2437W/20, 2437W/24-2437W/25 (Ancienne cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 23 février.
15

Séance du 19 janvier.
Cote
2437W/19, 2437W/22-2437W/23 (Ancienne cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 19 janvier.
16

Délibérations n° 2120 à 2171.
Cote
2437W/18, 2437W/20-2437W/21 (Ancienne cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 15 décembre.
  • Délibérations n° 2120 à 2171.
17

Délibérations n° 2041 à 2119.
Cote
2437W/17, 2437W/19-2437W/20 (Ancienne cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 15 décembre.
  • Délibérations n° 2041 à 2119.
18

Séance du 17 novembre.
Cote
2437W/16, 2437W/17-2437W/18 (Ancienne cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 17 novembre.
19

Séance du 13 octobre.
Cote
2437W/15, 2437W/16 (Ancienne cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 13 octobre.
20

Délibérations n° 1866 à 1906.
Cote
2437W/14, 2437W/15 (Ancienne cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 22 septembre.
  • Délibérations n° 1866 à 1906.