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  • 66

Résultats de la recherche

  • 1

    Délibérations n° 3364 à 3425.

    Date

    1998

    Cote

    2437W/33, 2437W/39 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1998.
    • Séance du 14 décembre.
    • Délibérations n° 3364 à 3425.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 2

    Délibérations n° 3250 à 3363.

    Date

    1998

    Cote

    2437W/32, 2437W/38 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1998.
    • Séance du 14 décembre.
    • Délibérations n° 3250 à 3363.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 3

    Séance du 9 novembre.

    Date

    1998

    Cote

    2437W/31, 2437W/37 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1998.
    • Séance du 9 novembre.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 4

    Séance du 13 octobre.

    Date

    1998

    Cote

    2437W/30, 2437W/36 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1998.
    • Séance du 13 octobre.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 5

    Délibérations n° 2981 à 3069.

    Date

    1998

    Cote

    2437W/29, 2437W/35 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1998.
    • Séance du 21 septembre.
    • Délibérations n° 2981 à 3069.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 6

    Délibérations n° 2861 à 2980.

    Date

    1998

    Cote

    2437W/28, 2437W/34 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1998.
    • Séance du 21 septembre.
    • Délibérations n° 2861 à 2980.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 7

    Délibérations n° 2810 à 2859.

    Date

    1998

    Cote

    2437W/27, 2437W/33 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1998.
    • Séance du 6 juillet.
    • Délibérations n° 2810 à 2859.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 8

    Délibérations n° 2727 à 2809.

    Date

    1998

    Cote

    2437W/26, 2437W/32 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1998.
    • Séance du 6 juillet.
    • Délibérations n° 2727 à 2809.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 9

    Délibérations n° 2651 à 2726.

    Date

    1998

    Cote

    2437W/25, 2437W/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1998.
    • Séance du 8 juin.
    • Délibérations n° 2651 à 2726.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 10

    Délibérations n° 2552 à 2650.

    Date

    1998

    Cote

    2437W/24, 2437W/30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1998.
    • Séance du 8 juin.
    • Délibérations n° 2552 à 2650.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 11

    Séance du 27 avril.

    Date

    1998

    Cote

    2437W/23, 2437W/28-2437W/29 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1998.
    • Séance du 27 avril.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 12

    Délibérations n° 2390 à 2450.

    Date

    1998

    Cote

    2437W/22, 2437W/27 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1998.
    • Séance du 30 mars.
    • Délibérations n° 2390 à 2450.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 13

    Délibérations n° 2321 à 2389.

    Date

    1998

    Cote

    2437W/21, 2437W/26 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1998.
    • Séance du 30 mars.
    • Délibérations n° 2321 à 2389.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 14

    Séance du 23 février.

    Date

    1998

    Cote

    2437W/20, 2437W/24-2437W/25 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1998.
    • Séance du 23 février.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 15

    Séance du 19 janvier.

    Date

    1998

    Cote

    2437W/19, 2437W/22-2437W/23 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1998.
    • Séance du 19 janvier.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 16

    Délibérations n° 2120 à 2171.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/18, 2437W/20-2437W/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 15 décembre.
    • Délibérations n° 2120 à 2171.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 17

    Délibérations n° 2041 à 2119.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/17, 2437W/19-2437W/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 15 décembre.
    • Délibérations n° 2041 à 2119.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 18

    Séance du 17 novembre.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/16, 2437W/17-2437W/18 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 17 novembre.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 19

    Séance du 13 octobre.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/15, 2437W/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 13 octobre.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 20

    Délibérations n° 1866 à 1906.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/14, 2437W/15 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 22 septembre.
    • Délibérations n° 1866 à 1906.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 21

    Délibérations n° 1825 à 1865.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/13, 2437W/14 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 22 septembre.
    • Délibérations n° 1825 à 1865.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 22

    Délibérations n° 1761 à 1824.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/12, 2437W/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 22 septembre.
    • Délibérations n° 1761 à 1824.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 23

    Délibérations n° 1709 à 1760.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/11, 2437W/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 7 juillet.
    • Délibérations n° 1709 à 1760.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 24

    Délibérations n° 1680 à 1708.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/10, 2437W/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 7 juillet.
    • Délibérations n° 1680 à 1708.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 25

    Délibérations n° 1607 à 1679.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/9, 2437W/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 7 juillet.
    • Délibérations n° 1607 à 1679.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 26

    Délibérations n° 1564 à 1606.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/8, 2437W/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 2 juin.
    • Délibérations n° 1564 à 1606.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 27

    Délibération n° 1545.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/7, 2437W/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 2 juin.
    • Délibération n° 1545.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 28

    Délibérations n° 1500 à 1563.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/6, 2437W/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 2 juin.
    • Délibérations n° 1500 à 1563.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 29

    Délibérations n° 1455 à 1499.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/5, 2437W/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 28 avril.
    • Délibérations n° 1455 à 1499.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 30

    Délibérations n° 1386 à 1454.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/4, 2437W/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 28 avril.
    • Délibérations n° 1386 à 1454.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 31

    Séance du 24 mars.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/3, 2437W/3-2437W/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 24 mars.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 32

    Séance du 17 février.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/2, 2437W/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 17 février.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 33

    Séance du 20 janvier.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/1, 2437W/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 20 janvier.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 34

    Délibérations n° 4616 à 4744.

    Date

    1995

    Cote

    1919W/33, 1919WP/58 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1995.
    • Séance du 15 mai.
    • Délibérations n° 4616 à 4744.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 35

    Délibérations n° 4496 à 4615.

    Date

    1995

    Cote

    1919W/32, 1919WP/57 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1995.
    • Séance du 15 mai.
    • Délibérations n° 4496 à 4615.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 36

    Séance du 27 mars.

    Date

    1995

    Cote

    1919W/31, 1919WP/56 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1995.
    • Séance du 27 mars.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 37

    Séances de janvier et février.

    Date

    1995

    Cote

    1919W/30, 1919WP/54-1919WP/55 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1995.
    • Séances de janvier et février.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 38

    Séance du 12 décembre.

    Date

    1994

    Cote

    1919W/29, 1919WP/53 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1994.
    • Séance du 12 décembre.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 39

    Séances d'octobre et novembre.

    Date

    1994

    Cote

    1919W/28, 1919WP/51-1919WP/52 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1994.
    • Séances d'octobre et novembre.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 40

    Séance du 19 septembre.

    Date

    1994

    Cote

    1919W/27, 1919WP/50 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1994.
    • Séance du 19 septembre.

    Producteur :

    Direction des Assemblées