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  1. Résultat n°1

    Règlement général de la voirie urbaine. [Annexé au plan d'aménagement, d'embellissement et d'extention de la Commune approuvé par décret rendu en Conseil d'Etat le 27 décembre 1934]

    Date de publication

    1936

    Cote

    1C/2586

    • Contexte : 1C/2000-1C/3999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Règlement général de la voirie urbaine. [Annexé au…
  2. Résultat n°2

    Bâtiments communaux. Conditions particulières et séries de prix

    Date de publication

    1881

    Cote

    1C/701665

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Bâtiments communaux. Conditions particulières et séries…
  3. Résultat n°3

    Le Permis de construire

    Date de publication

    1947

    Cote

    1C/2677

    • Contexte : 1C/2000-1C/3999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Le Permis de construire
  4. Résultat n°4

    Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon

    Date de publication

    1893

    Cote

    1C/700725

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon
  5. Résultat n°5

    De l'Alignement. Jurisprudence et pratique administrative

    Date de publication

    1893

    Cote

    1C/1814

    • Contexte : 1C/1-1C/1999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • De l'Alignement. Jurisprudence et pratique administrative
  6. Résultat n°6

    Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon

    Date de publication

    1886

    Cote

    1C/501016

    • Contexte : 1C/501000-1C/501999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Exposition Universelle de 1889. Documents fournis…
    • Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon
  7. Résultat n°7

    Hôtel du Département du Rhône

    Date de publication

    2003

    Auteur

    Tardy, Denis (1951-.... ; journaliste, éditeur)

    Cote

    1C/8734

    • Contexte : 1C/8000-1C/9582 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Hôtel du Département du Rhône
  8. Résultat n°8

    Le permis de construire

    Date de publication

    1964-09/10

    Cote

    1C/302143

    • Contexte : 1C/302000-1C/303999
    • Le permis de construire
  9. Résultat n°9

    Révolution des finances locales. Conséquences sur la politique de l'habitat

    Date de publication

    1974

    Cote

    1C/303734

    • Contexte : 1C/302000-1C/303999
    • Révolution des finances locales. Conséquences sur…
  10. Résultat n°10

    L'Auxiliaire, société d'assurances mutuelles contre les accidents de construction. Exercice 1882. Assemblée générale [...]

    Date de publication

    1868/1869/1883

    Cote

    1C/302608

    • Contexte : 1C/302000-1C/303999
    • L'Auxiliaire, société d'assurances mutuelles contre…
  11. Résultat n°11

    Un plan de permis de construire

    Date de publication

    2020

    Auteur

    FOREST Anne

    Cote

    1C/709749

    • Contexte : 1C/709623-1C/709781
    • Histoires lyonnaises
    • Un plan de permis de construire
  12. Résultat n°12

    Urbanisme et habitation. Clauses types à insérer aux cahiers des charges annéxés aux actes de cession de terrain. [décret du 3 février 1955]

    Date de publication

    1955

    Cote

    1C/300998

    • Contexte : 1C/300001-1C/301999
    • Urbanisme et habitation. Clauses types à insérer aux…
  13. Résultat n°13

    Projet de règlement de voirie municipale pour la Ville de Lyon

    Date de publication

    1872

    Cote

    1C/702107

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Projet de règlement de voirie municipale pour la Ville…
  14. Résultat n°14

    Loi générale sur les routes, la voierie, les constructions, les cours d'eau, les mines et l'expropriation. Du 15 juin 1895

    Date de publication

    1906

    Cote

    1C/302744

    • Contexte : 1C/302000-1C/303999
    • Loi générale sur les routes, la voierie, les constructions,…
  15. Résultat n°15

    Actualités. Documents. La suppression progressive du permis de construire

    Date de publication

    1969-06

    Cote

    1C/703894

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Actualités. Documents. La suppression progressive…
  16. Résultat n°16

    Cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs de travaux et bâtiments communaux

    Date de publication

    1906

    Cote

    1C/701157

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Cahier des clauses et conditions générales imposées…
  17. Résultat n°17

    Les assurances décennales des participants à l'acte de construire

    Date de publication

    1985

    Cote

    1C/502036

    • Contexte : 1C/502000 - 1C/502999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Les assurances décennales des participants à l'acte…
  18. Résultat n°18

    Règles générales de construction des bâtiments d'habitation. [Textes de novembre 1958]

    Date de publication

    1958

    Cote

    1C/301005

    • Contexte : 1C/300001-1C/301999
    • Règles générales de construction des bâtiments d'habitation.…
  19. Résultat n°19

    Guide pratique de la T.V.A. dans la construction. Nouveau régime 1968

    Date de publication

    1968

    Cote

    1C/3986

    • Contexte : 1C/2000-1C/3999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Guide pratique de la T.V.A. dans la construction.…
  20. Résultat n°20

    Règlement général de voirie. [Des 13 mai 1825 et 25 septembre 1834]

    Cote

    1C/702105

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Règlement général de voirie. [Des 13 mai 1825 et 25…