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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Règlement général de la voirie urbaine. [Annexé au plan d'aménagement, d'embellissement et d'extention de la Commune approuvé par décret rendu en Conseil d'Etat le 27 décembre 1934]
Cote
1C/2586
 Date- Lieu
Villeurbanne (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Règlement général de la voirie urbaine. [Annexé au...
2

Bâtiments communaux. Conditions particulières et séries de prix
Cote
1C/701665
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Bâtiments communaux. Conditions particulières et séries...
3

Le Permis de construire
Cote
1C/2677
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le Permis de construire
4

Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon
Cote
1C/700725
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon
5

De l'Alignement. Jurisprudence et pratique administrative
Cote
1C/1814
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • De l'Alignement. Jurisprudence et pratique administrative
6

Participation et constructions publiques
Cote
1C/707047
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Participation et constructions publiques
7

Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon
Cote
1C/501016
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Exposition Universelle de 1889. Documents fournis par...
  • Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon
8

Livret logement
Cote
1C/306013
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Livret logement
9

Le permis de construire
Cote
1C/302143
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Le permis de construire
10

Révolution des finances locales. Conséquences sur la politique de l'habitat
Cote
1C/303734
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Révolution des finances locales. Conséquences sur la...
11

L'Auxiliaire, société d'assurances mutuelles contre les accidents de construction. Exercice 1882. Assemblée générale [...]
Cote
1C/302608
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • L'Auxiliaire, société d'assurances mutuelles contre...
12

Un plan de permis de construire
Cote
1C/709749
 Date- Lieu
Lyon
 Type de document
dépouillement d'ouvrage, brochure, ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/709623 - 1C/709781

  • Histoires lyonnaises
  • Un plan de permis de construire
13

Urbanisme et habitation. Clauses types à insérer aux cahiers des charges annéxés aux actes de cession de terrain. [décret du 3 février 1955]
Cote
1C/300998
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Urbanisme et habitation. Clauses types à insérer aux...
14

Projet de règlement de voirie municipale pour la Ville de Lyon
Cote
1C/702107
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Projet de règlement de voirie municipale pour la Ville...
15

Loi générale sur les routes, la voierie, les constructions, les cours d'eau, les mines et l'expropriation. Du 15 juin 1895
Cote
1C/302744
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Loi générale sur les routes, la voierie, les constructions,...
16

Actualités. Documents. La suppression progressive du permis de construire
Cote
1C/703894
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Actualités. Documents. La suppression progressive du...
17

Cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs de travaux et bâtiments communaux
Cote
1C/701157
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Cahier des clauses et conditions générales imposées...
18

Règles générales de construction des bâtiments d'habitation. [Textes de novembre 1958]
Cote
1C/301005
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Règles générales de construction des bâtiments d'habitation....
19

Guide pratique de la T.V.A. dans la construction. Nouveau régime 1968
Cote
1C/3986
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Guide pratique de la T.V.A. dans la construction. Nouveau...
20

Les assurances décennales des participants à l'acte de construire
Cote
1C/502036
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Les assurances décennales des participants à l'acte...