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50 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Permis de construire
Cote
1C/1718
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Permis de construire
2

De l'Alignement. Jurisprudence et pratique administrative
Cote
1C/1814
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • De l'Alignement. Jurisprudence et pratique administrative
3

Législation de la construction
Cote
1C/2074
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Législation de la construction
4

Financement de la construction. Nouvelles méthodes
Cote
1C/2323
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Financement de la construction. Nouvelles méthodes
5

Règlement général de la voirie urbaine. [Annexé au plan d'aménagement, d'embellissement et d'extention de la Commune approuvé par décret rendu en Conseil d'Etat le 27 décembre 1934]
Cote
1C/2586
 Date- Lieu
Villeurbanne (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Règlement général de la voirie urbaine. [Annexé au...
6

Règlement et tarif de voirie pour la ville de Marseille
Cote
1C/2587
 Date- Lieu
Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Règlement et tarif de voirie pour la ville de Marseille
7

Le Permis de construire
Cote
1C/2677
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le Permis de construire
8

De l'Alignement, jurisprudence et pratique administrative
Cote
1C/3029
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • De l'Alignement, jurisprudence et pratique administrative
9

Certificat d'urbanisme. Permis de construire Déclaration préalable de travaux, lotissements, divers modes d'utilisation du sol, taxe locale d'équipement
Cote
1C/3958
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Certificat d'urbanisme. Permis de construire Déclaration...
10

Guide pratique de la T.V.A. dans la construction. Nouveau régime 1968
Cote
1C/3986
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Guide pratique de la T.V.A. dans la construction. Nouveau...
11

Précis de l'aide à la construction et à la réparation des immeubles d'habitation
Cote
1C/4954
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Précis de l'aide à la construction et à la réparation...
12

Hôtel du Département du Rhone
Cote
1C/8734
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Hôtel du Département du Rhone
13

Le Crédit à la construction n'est pas inflationniste
Cote
1C/300588
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Le Crédit à la construction n'est pas inflationniste
14

Urbanisme et habitation. Clauses types à insérer aux cahiers des charges annéxés aux actes de cession de terrain. [décret du 3 février 1955]
Cote
1C/300998
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Urbanisme et habitation. Clauses types à insérer aux...
15

Règles générales de construction applicables aux bâtiments d'habitation. [Décret n° 55-1394 du 22 octobre 1955.]
Cote
1C/301000
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Règles générales de construction applicables aux bâtiments...
16

Règles générales de construction des bâtiments d'habitation. [Textes de novembre 1958]
Cote
1C/301005
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Règles générales de construction des bâtiments d'habitation....
17

Urbanisme et habitation. Acquisition de terrains nécessaires à la construction [Circulaire du 6 janvier 1956.]
Cote
1C/301009
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Urbanisme et habitation. Acquisition de terrains nécessaires...
18

Permis de construire. Décret du 13 septembre 1961
Cote
1C/301018
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Permis de construire. Décret du 13 septembre 1961
19

Règlement sanitaire et règlement de voirie
Cote
1C/301937
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Règlement sanitaire et règlement de voirie
20

Le permis de construire
Cote
1C/302143
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Le permis de construire