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Résultats de la recherche

1

Règlement général de la voirie urbaine. [Annexé au plan d'aménagement, d'embellissement et d'extention de la Commune approuvé par décret rendu en Conseil d'Etat le 27 décembre 1934]

Date

-

Cote

1C/2586

2

Bâtiments communaux. Conditions particulières et séries de prix

Date

-

Cote

1C/701665

3

Le Permis de construire

Date

-

Cote

1C/2677

4

Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/700725

5

De l'Alignement. Jurisprudence et pratique administrative

Date

-

Cote

1C/1814

6

Participation et constructions publiques

Date

-

Cote

1C/707047

7

Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/501016

8

Livret logement

Date

-

Cote

1C/306013

9

Le permis de construire

Date

-

Cote

1C/302143

10

Révolution des finances locales. Conséquences sur la politique de l'habitat

Date

-

Cote

1C/303734

11

L'Auxiliaire, société d'assurances mutuelles contre les accidents de construction. Exercice 1882. Assemblée générale [...]

Date

-

Cote

1C/302608

12

Un plan de permis de construire

Date

-

Cote

1C/709749

13

Urbanisme et habitation. Clauses types à insérer aux cahiers des charges annéxés aux actes de cession de terrain. [décret du 3 février 1955]

Date

-

Cote

1C/300998

14

Projet de règlement de voirie municipale pour la Ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/702107

15

Loi générale sur les routes, la voierie, les constructions, les cours d'eau, les mines et l'expropriation. Du 15 juin 1895

Date

-

Cote

1C/302744

16

Actualités. Documents. La suppression progressive du permis de construire

Date

-

Cote

1C/703894

17

Cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs de travaux et bâtiments communaux

Date

-

Cote

1C/701157

18

Règles générales de construction des bâtiments d'habitation. [Textes de novembre 1958]

Date

-

Cote

1C/301005

19

Guide pratique de la T.V.A. dans la construction. Nouveau régime 1968

Date

-

Cote

1C/3986

20

Les assurances décennales des participants à l'acte de construire

Date

-

Cote

1C/502036