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Résultats de la recherche

1

Règlement général de la voirie urbaine. [Annexé au plan d'aménagement, d'embellissement et d'extention de la Commune approuvé par décret rendu en Conseil d'Etat le 27 décembre 1934]

Date

-

Cote

1C/2586

2

Bâtiments communaux. Conditions particulières et séries de prix

Date

-

Cote

1C/701665

3

Le Permis de construire

Date

-

Cote

1C/2677

4

Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/700725

5

De l'Alignement. Jurisprudence et pratique administrative

Date

-

Cote

1C/1814

6

Participation et constructions publiques

Date

-

Cote

1C/707047

7

Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/501016

8

Livret logement

Date

-

Cote

1C/306013

9

Le permis de construire

Date

-

Cote

1C/302143

10

Révolution des finances locales. Conséquences sur la politique de l'habitat

Date

-

Cote

1C/303734

11

L'Auxiliaire, société d'assurances mutuelles contre les accidents de construction. Exercice 1882. Assemblée générale [...]

Date

-

Cote

1C/302608

12

Un plan de permis de construire

Date

-

Cote

1C/709749

13

Urbanisme et habitation. Clauses types à insérer aux cahiers des charges annéxés aux actes de cession de terrain. [décret du 3 février 1955]

Date

-

Cote

1C/300998

14

Projet de règlement de voirie municipale pour la Ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/702107

15

Loi générale sur les routes, la voierie, les constructions, les cours d'eau, les mines et l'expropriation. Du 15 juin 1895

Date

-

Cote

1C/302744

16

Actualités. Documents. La suppression progressive du permis de construire

Date

-

Cote

1C/703894

17

Cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs de travaux et bâtiments communaux

Date

-

Cote

1C/701157

18

Règles générales de construction des bâtiments d'habitation. [Textes de novembre 1958]

Date

-

Cote

1C/301005

19

Guide pratique de la T.V.A. dans la construction. Nouveau régime 1968

Date

-

Cote

1C/3986

20

Les assurances décennales des participants à l'acte de construire

Date

-

Cote

1C/502036

21

Règlement général de voirie. [Des 13 mai 1825 et 25 septembre 1834]

Date

-

Cote

1C/702105

22

Règlement sur les batisses

Date

-

Cote

1C/302742

23

De l'Alignement, jurisprudence et pratique administrative

Date

-

Cote

1C/3029

24

Législation de la construction

Date

-

Cote

1C/2074

25

L'habitat rural et ses possibilités dans le département du Rhône

Date

-

Cote

1C/306398

26

Règles générales de construction applicables aux bâtiments d'habitation. [Décret n° 55-1394 du 22 octobre 1955.]

Date

-

Cote

1C/301000

27

Permis de construire

Date

-

Cote

1C/1718

28

Série de prix de Travaux

Date

-

Cote

1C/501334

29

Règlement et tarif de voirie pour la ville de Marseille

Date

-

Cote

1C/2587

30

Urbanisme et habitation. Acquisition de terrains nécessaires à la construction [Circulaire du 6 janvier 1956.]

Date

-

Cote

1C/301009

31

Chambre syndicale des entrepreneurs de travaux de batiments de la ville de lyon. Prix de travaux de menuiserie à façon. Arrêté d'un commun accord par une commission mixte de patrons et ouvriers et par la médiation de la Chambre

Date

-

Cote

1C/701194

32

Le Crédit à la construction n'est pas inflationniste

Date

-

Cote

1C/300588

33

Règlement de voirie

Date

-

Cote

1C/301943/VOL/1

34

Cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs de travaux de bâtiments communaux

Date

-

Cote

1C/701159

35

Actualités. Documents. La suppression progressive du permis de construire

Date

-

Cote

1C/704702

36

Bâtiments communaux. Conditions particulières et série de prix

Date

-

Cote

1C/705060

37

Financement de la construction. Nouvelles méthodes

Date

-

Cote

1C/2323

38

Certificat d'urbanisme. Permis de construire Déclaration préalable de travaux, lotissements, divers modes d'utilisation du sol, taxe locale d'équipement

Date

-

Cote

1C/3958

39

Caisse interprofessionnelle du logement

Date

-

Cote

1C/706447

40

Sécurité contre l'incendie. Immeubles de grande hauteur [décret du 15 novembre 1967 et arrêté du 24 novembre 1967]

Date

-

Cote

1C/304762

41

Le financement de la construction privée

Date

-

Cote

1C/700164

42

Règlement général concernant les oeuvres de massonnerie, pierre de taille, charpanterie, employ des matériaux pour la construction des bâtimens, et toisages de tous lesdits ouvrages, qui sera observé doresnavant tant dans la ville de Lyon que fauxbourgs d'icelle. [14 décembre 1688]

Date

-

Cote

1C/703943

43

Tarif municipal des travaux du bâtiment

Date

-

Cote

1C/501335

44

Précis de l'aide à la construction et à la réparation des immeubles d'habitation

Date

-

Cote

1C/4954

45

Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs de travaux de bâtiments communaux et services municipaux

Date

-

Cote

1C/701158

46

Série des prix applicables aux travaux des bâtiments exécutés pour le compte des particuliers dans la ville de Paris. 1899

Date

-

Cote

1C/501333

47

Hôtel du Département du Rhone

Date

-

Cote

1C/8734

48

Règlement sanitaire et règlement de voirie

Date

-

Cote

1C/301937

49

Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/700724

50

Permis de construire. Décret du 13 septembre 1961

Date

-

Cote

1C/301018