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  1. Résultat n°1

    Arrest de la Cour de Parlement du 22 février 1706. [Réglant les modalités d'acquisition des places de barbier et perruquier, à Paris]

    Cote

    1C/701873

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Arrest de la Cour de Parlement du 22 février 1706.…
  2. Résultat n°2

    Statuts ou règlemens des maistres serruriers jurez de la ville et communauté de Lyon [...]

    Date de publication

    1674

    Cote

    1C/702492

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Statuts ou règlemens des maistres serruriers jurez…
  3. Résultat n°3

    Mémoire pour Eustache Moinel et Nicolas Gossement, sindics et en charge de la Communauté des barbiers-perruquiers de Paris, [...] demandeurs, contre Georges Maréchal, escuyer, Premier chirurgien du Roy. [1711]

    Cote

    1C/704765

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Mémoire pour Eustache Moinel et Nicolas Gossement,…
  4. Résultat n°4

    Statuts et règlemens de la communauté des maistres tireurs, écacheurs et fileurs d'or et d'argent de la Ville de Paris, avec les lettres patentes [...]

    Date de publication

    MDCXCII

    Cote

    1C/704804

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Statuts et règlemens de la communauté des maistres…
  5. Résultat n°5

    Extrait des registres du Siège de la Monoye de Lyon. Du 6 septembre 1701. Sentence rendue à la requeste des sieurs jurés de la Communauté des maîtres tireurs, écacheurs et fileurs d'or et d'argent de la ville de Lyon contre George Favier, maistre guimpier, qui le condamne à un bannissement pour un an, et en l'amande envers le Roy pour un Commerce et transport de moulins d'acier à deux roües à écacher l'or et l'argent et autres outils propres à l'art de tireurs d'or, à Chambéry, Milan, Turin et autres lieux hors du Royaume

    Cote

    1C/704807

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Extrait des registres du Siège de la Monoye de Lyon.…
  6. Résultat n°6

    "A Messieurs les Prevost des marchands et eschevins de la ville de Lyon, Supplient humblement Floris Blain, Henry, Valentin [...]" [Ordonnance consulaire prescrivant aux maîtres chapeliers de respecter intégralement les réglements concernant l'apprentissage. 20 avril 1679]

    Cote

    1C/304141

    • Contexte : 1C/304000-1C/305999
    • "A Messieurs les Prevost des marchands et eschevins…
  7. Résultat n°7

    Règlemens et statuts des maîtres-marchands doreurs, argenteurs, damasquineurs sur métaux et paracheveurs des ouvrages de la petite fonderie de la ville, fauxbourgs et banlieue de Lyon [...] du 13 avril 1752

    Cote

    1C/304273

    • Contexte : 1C/304000-1C/305999
    • Règlemens et statuts des maîtres-marchands doreurs,…
  8. Résultat n°8

    Extrait des registres de la Cour des Monoyes de Lyon. [Ordonnance portant règlement pour les orfèvres de Marseille]

    Cote

    1C/704514

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Extrait des registres de la Cour des Monoyes de Lyon.…
  9. Résultat n°9

    Arrest du Conseil d'Etat du Roy portant augmentation de vingt maistres et de vingt compagnons du métier de tireur d'or et d'argent dans la ville de Lyon. Du dix-sept juin 1692

    Cote

    1C/704846

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Arrest du Conseil d'Etat du Roy portant augmentation…
  10. Résultat n°10

    Règlemens et statuts des maistres savetiers de la ville de Lyon

    Date de publication

    MDCCVII

    Cote

    1C/305260

    • Contexte : 1C/304000-1C/305999
    • Règlemens et statuts des maistres savetiers de la…
  11. Résultat n°11

    Arrêt de la Cour du Parlement portant homologation de la délibération et rolle de répartition arrêtés en l'assemblée des maîtres boulangers de la ville et fauxbourgs de Lyon le 12 mai 1766, et de l'ordonnance du Consulat de la même ville, rendue en conséquence le 18 juillet suivant. Du 2 août 1766

    Date de publication

    1766

    Cote

    1C/703791

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Arrêt de la Cour du Parlement portant homologation…
  12. Résultat n°12

    Edit du Roy, donné à Versailles au mois de décembre 1704, portant supression des communautez de limonadiers, marchands d'eau de vie et autres liqueurs [...] et création de cent-cinquante privilèges héréditaires de marchands limonadiers vendeurs d'eau de vie et liqueurs à Paris, et dans les autres villes du Royaume, tel nombre qu'il sera jugé à propos

    Cote

    1C/703970

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Edit du Roy, donné à Versailles au mois de décembre…
  13. Résultat n°13

    A Messieurs, Messieurs les Prévost des marchands et eschevins de la ville de Lyon, Supplient humblement Sieurs Louis Frachot et Henry Valentin, sindics des marchands chapelliers de cette ville [...] [Requête en opposition contre les nouveaux règlements de la Communauté. 1686]

    Cote

    1C/703771

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • A Messieurs, Messieurs les Prévost des marchands et…
  14. Résultat n°14

    Extrait des registres du siége de la Monoye de Lyon, du 20 septembre 1688. Ordonnance concernant les maîtres tireurs et écacheurs d'or et d'argent de la ville de Lyon et les maîtres guimpiers de ladite ville

    Cote

    1C/704805

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Extrait des registres du siége de la Monoye de Lyon,…
  15. Résultat n°15

    Statuts et reglemens que le roy veut et entend être observés en l'art et métier de tireurs, écacheurs et fileurs d'or et d'argent de la Ville de Lyon

    Date de publication

    dernier acte : 1709

    Cote

    1C/704791

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Statuts et reglemens que le roy veut et entend être…
  16. Résultat n°16

    Reglemens des maistres vinaigriers, moutardiers, et distilateurs en eau de vie et esprit de vin, de la Ville et faux-bourgs de Lyon. Du huitième Août 1702

    Date de publication

    MDCCXIV

    Cote

    1C/305370

    • Contexte : 1C/304000-1C/305999
    • Reglemens des maistres vinaigriers, moutardiers, et…
  17. Résultat n°17

    Arrests et reglemens concernans la Manufacture et Fabrique des Bas, et autres Ouvrages de Soye, Laine, Fil et Cotton de la Ville de Lyon

    Date de publication

    MDCCXI

    Cote

    1C/305050

    • Contexte : 1C/304000-1C/305999
    • Arrests et reglemens concernans la Manufacture et…
  18. Résultat n°18

    Confirmation des statuts des maitres cardeurs, peigneurs, arsonneurs de laine et cotton, drapiers-drapans, coupeurs de poil, fileurs de lumignon de la ville, fauxbourgs de Paris, suivant l'arrest du Conseil du mois de septembre 1688

    Date de publication

    1709

    Cote

    1C/301790

    • Contexte : 1C/300001-1C/301999
    • Confirmation des statuts des maitres cardeurs, peigneurs,…
  19. Résultat n°19

    Règlemens et statuts des maistres menuisiers et ébénistes de la ville de Lyon

    Date de publication

    MDCCXI

    Cote

    1C/304332

    • Contexte : 1C/304000-1C/305999
    • Règlemens et statuts des maistres menuisiers et ébénistes…
  20. Résultat n°20

    Mémoire pour les syndics du corps des marchands épiciers de la ville de Lyon, intervenants et demandeurs en révocation de saisie, faite au préjudice du sieur Grabit, marchand épicier de la même ville ; contre les sieurs Prévost des Marchands et échevins de ladite ville, au nom desquels cette saisie a procédé, poursuite et diligence du sieur Pierre-Clément d'Audignac, régisseur des octrois de la même ville

    Date de publication

    1774

    Cote

    1C/703867

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Mémoire pour les syndics du corps des marchands épiciers…