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256 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Escroquerie parfaite au pays des droits de l'homme
Cote
1C/6220
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Escroquerie parfaite au pays des droits de l'homme
2

Théorie générale de la possession en droit romain
Cote
1C/7138
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Théorie générale de la possession en droit romain
3

Machinations et artifices
Cote
1C/9562
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Machinations et artifices
4

Réponse aux objections des collatéraux Eynard, etc., en faveur de l'école la Martinière
Cote
1C/300250
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Réponse aux objections des collatéraux Eynard, etc.,...
5

Institut Féminin [Société de jeunes filles employées de bureaux.] Marseille. Statuts
Cote
1C/301357
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Institut Féminin [Société de jeunes filles employées...
6

Un dernier mot pour M. Raffard
Cote
1C/302147
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Un dernier mot pour M. Raffard
7

Mémoire pour les religieux Dominicains de Lyon, accusateurs, contre le sieur Vingtrinier fils, marchand pelletier à Lyon
Cote
1C/302485
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Mémoire pour les religieux Dominicains de Lyon, accusateurs,...
8

Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Esparron, bourgeois de Lyon, et la demoiselle Caillat son épouse, contre l'abbé Germain Guillard et le clergé du diocèse de Lyon [14 août 1784]
Cote
1C/302487
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Esparron,...
9

Mémoire pour l'hôtel-Dieu du pont du Rhône, ou hôpital général de la ville de Lyon, héritier de sieur Philibert Vignon. [25 avril 1698]
Cote
1C/303118
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Mémoire pour l'hôtel-Dieu du pont du Rhône, ou hôpital...
10

Arrêt de la Cour impériale de Lyon du 27 mars 1858. [Usage d'eaux affluant au Gier]
Cote
1C/305989
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrêt de la Cour impériale de Lyon du 27 mars 1858....
11

Testament de M. le marquis de Villette
Cote
1C/307522
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Testament de M. le marquis de Villette
12

Notice historique sur l'alimentation en eau de la ville de lyon
Cote
1C/700055
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Notice historique sur l'alimentation en eau de la ville...
13

Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon, intimé, contre la Commune d'Oullins appelante, et M. L'Abbé Rey, intimé
Cote
1C/700360
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon, intimé,...
14

Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon, intimé, contre la Commune d'Oullins appelante, et M. L'Abbé Rey, intimé
Cote
1C/700466
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon, intimé,...
15

Note pour la ville de lyon, intimée et demanderesse, contre la Banque Générale Suisse appelante et défenderesse
Cote
1C/700539
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour la ville de lyon, intimée et demanderesse,...
16

Mémoire pour M. Jean-Pierre Lyonnet, demeurant à lyon, rue de Sèze, demandant la réduction du legs universel fait à la ville de lyon par le testament de M. Jean Pierre Pléney
Cote
1C/700540
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour M. Jean-Pierre Lyonnet, demeurant à lyon,...
17

Mémoire en réplique pour la ville de Lyon contre la compagnie générale des eaux
Cote
1C/700541
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire en réplique pour la ville de Lyon contre la...
18

Note additionnelle à l'appui de la demande en réduction du legs universel fait à la ville de lyon
Cote
1C/700542
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note additionnelle à l'appui de la demande en réduction...
19

Réponse pour la Ville de lyon intimée [...] contre les consorts Séguin, Givord et Rossignol, appelants [...], en présence de la compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon
Cote
1C/700543
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Réponse pour la Ville de lyon intimée [...] contre...
20

Note sur le procès intenté à la Ville de Lyon par M. Edouard Fournier et les mariés de Boissieu de Causans. [Au sujet de l'interdiction de construire sur la place Bellecour. vers 1911]
Cote
1C/700544
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note sur le procès intenté à la Ville de Lyon par M....