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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Liquidation de la faillite Jules Seguin, qui était ingénieur civil et négociant à Lyon [...]. Décisions prononcées par le Tribunal civil et la cour impériale de Lyon pour l'apurement des comptes de gestion [...]
Cote
1C/701327
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Liquidation de la faillite Jules Seguin, qui était...
2

Note en réponse pour le Comptoir d'escompte de Genève, appelant, contre M. Sibut-Bourde, syndic de la faillite Aimé Panissod, intimé. [1880]
Cote
1C/701025
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note en réponse pour le Comptoir d'escompte de Genève,...
3

Mémoire pour MM. Bordet et Bosson contre la Compagnie régionale des Tramways du Midi [10 mai 1880]
Cote
1C/701374
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour MM. Bordet et Bosson contre la Compagnie...
4

Contre-rapport destiné à servir pour la défense de M. Duplay dans l'instance relative à sa machine à refouler et à souder
Cote
1C/701533
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Contre-rapport destiné à servir pour la défense de...
5

Mémoire pour les frères Sellier, négocians à Paris. Contre les sieurs Vionnet, Goutelle et Joubert, Clavière et Rambaud ; Deschamps, Pavy et Pernon, marchands fabriquans à Lyon et autres
Cote
1C/450059
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Mémoire pour les frères Sellier, négocians à Paris....
6

Courtes observations pour MM. Macculoch frères appelants, contre M. Alph. Delharpe intimé
Cote
1C/701550
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Courtes observations pour MM. Macculoch frères appelants,...
7

Conclusions pour 1° Le crédit financier et industriel de lyon, 2° MM. Gindre, Parisit, Reynaud, [...] défendeurs et demandeurs, contre MM. Jacquinot, Grégari et autres demandeurs et défendeurs, en présence de M. Gouttenoire et autres actionnaires intervenants
Cote
1C/701211
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour 1° Le crédit financier et industriel...
8

Précis sur le procès de Vicard contre la faillite Joffre. [15 mai 1879]
Cote
1C/701277
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Précis sur le procès de Vicard contre la faillite Joffre....
9

Conclusions pour MM. Droche, Robin et Cie, contre 1° le sieur Piolat-Forel [...] 2° le sieur Grizard-Delaroue [...] 3° MM. Magnan, Rulat et Cie [...]
Cote
1C/701652
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour MM. Droche, Robin et Cie, contre 1°...
10

Note pour M[onsieur] Ropsy-Chaudron, négociant à Morlanwelz [Belgique], demandeur, contre M. Rohmer, négociant à Lyon, défendeur
Cote
1C/701064
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour M[onsieur] Ropsy-Chaudron, négociant à Morlanwelz...
11

Tribunal de commerce de Lyon. Mémoire pour Carron et consorts, défendeurs et intervenants, contre Pitre aîné et Pitre jeune, demandeurs
Cote
1C/701246
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Tribunal de commerce de Lyon. Mémoire pour Carron et...
12

Tribunal de Commerce de Lyon. La spéculation devant les tribunaux. La nullité d'une société entraine-t-elle la nullité des transactions faites sur ses titres ? Mémoire pour M. G., agent de change, contre M. W., id., et autres
Cote
1C/701249
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Tribunal de Commerce de Lyon. La spéculation devant...
13

Textes des lois, décrets et arrêtés qui ont successivement régi les magasins généraux depuis leur établissement en France. Jugement rendu le 4 juin 1868 par le Tribunal de commerce entre la Société lyonnaise des dépôts et consignations, la Compagnie des magasins-généraux de Vaise, et M. Delaval, courtier
Cote
1C/701228
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Textes des lois, décrets et arrêtés qui ont successivement...
14

Conclusions pour Dugnat et Gauthier, appelants, contre Rey et compagnie, intimés
Cote
1C/701548
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour Dugnat et Gauthier, appelants, contre...
15

Conclusions pour M.M. Batté et Libersalle commissionnaires à Paris, appelants, contre M. le Syndic de la faillite du Sieur Bied négociant à lyon, en huiles et en 3/6, intimé
Cote
1C/701619
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour M.M. Batté et Libersalle commissionnaires...
16

Note pour M[essieurs] Savary et Languillet, en réponse à divers documents publiés à la dernière heure
Cote
1C/701357
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour M[essieurs] Savary et Languillet, en réponse...
17

Mémoire à l'appui de l'appel interjeté par 1° le liquidateur du commerce de défunt Fiart [...] ; 2° MM. Lyonnet et Cie, créanciers intervenants, d'un jugement rendu par la 3ème Chambre du Tribunal Civil de la même ville, le 14 juin 1872, au profit de dame veuve Fiard
Cote
1C/701360
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire à l'appui de l'appel interjeté par 1° le liquidateur...
18

Mémoire pour la défense de MM. Thiébaud et Burdet contre M. Louis Roeck
Cote
1C/701401
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour la défense de MM. Thiébaud et Burdet contre...
19

Banque de Lyon et de la Loire. Procès en nullité Infraction à la loi du 27 juillet 1867. - Responsabilité. Cour d'Appel de Lyon. - Audience du 10 janvier 1883. Plaidoirie pour MM. Duplay et Cie
Cote
1C/701346
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Banque de Lyon et de la Loire. Procès en nullité Infraction...
20

Note en réplique pour la Société stéphanoise, appelante, contre M. Regaud, syndic de la faillite de la Banque de Lyon et de la Loire, intimé, en présence de MM. Duplay et Cie et M. Fournier liquidateurs, intimés
Cote
1C/701053
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note en réplique pour la Société stéphanoise, appelante,...