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28 résultats

Résultats de la recherche

1

Le développement local par les politiques culturelles

Date

-

Cote

1C/601674

2

Table perpétuelle des textes législatifs

Date

-

Cote

22C/4/VOL/2

3

Recueil de tous les édicts, déclarations et lettres de jussion donnez à St Germain en Laye, la présente année 1667 [...]

Date

-

Cote

1C/701896

4

Table perpétuelle des textes législatifs

Date

-

Cote

22C/4/VOL/1

5

Droit de la propriété intellectuelle

Date

-

Cote

1C/8397

6

Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique

Date

-

Cote

1C/296

7

Guide pratique du droit d'auteur

Date

-

Cote

1C/601345

8

La Troisième République et la mémoire du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte. La loi de réparation nationale du 30 juillet 1881 en faveur des victimes du 2 décembre 1851 et des victimes de la loi de sûreté générale du 27 février 1858

Date

-

Cote

1C/601001

9

Recueil des lois et réglements relatifs aux archives, T1-T2

Date

-

Cote

1C/600133/VOL/1/2

10

Loi relative à la réorganisation des commissions des Hospices

Date

-

Cote

1C/502935

11

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient [...]

Date

-

Cote

1C/500714

12

Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or, relatif aux passe-ports délivrés par la municipalité de Ville-Affranchie. Du 12 frimaire, l'an 2e de la république française [2 décembre 1793], une et indivisible

Date

-

Cote

1C/309372

13

La loi Sapin et la gestion déléguée des services publics locaux

Date

-

Cote

22C/78

14

Table générale des textes législatifs contenant dans un ordre alphabétique et chronologique la nomenclature des principaux textes [lois, ordonnances, décrets, circulaires, instructions, arrêtés etc.] en vigueur de 1789 au 1er janvier 1880

Date

-

Cote

1C/501101

15

La nouvelle législation minière

Date

-

Cote

1C/7164

16

Loi, réglement et instruction concernant les Archives communales

Date

-

Cote

1C/600215

17

Droit civil. Tome 4

Date

-

Cote

22C/62

18

La loi municipale, tome 2

Date

-

Cote

22C/61

19

Ley de régimen local

Date

-

Cote

22C/60

20

Ordonnance du 9 août 1944 relative au rétablissement de la légalité républicaine sur le territoire continental [Extrait du Journal officiel de la République française n° 65 du 15 août 1944] suivie des textes immédiatement applicables en vertu de cette ordonnance

Date

-

Cote

1C/501545