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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1C/601674
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le développement local par les politiques culturelles
2
Cote
22C/4/VOL/2
Date- Lieu - Type de document
Fonds historique
  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Table perpétuelle des textes législatifs
3
Cote
1C/701896
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Recueil de tous les édicts, déclarations et lettres...
4
Cote
22C/4/VOL/1
Date- Lieu - Type de document
Fonds historique
  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Table perpétuelle des textes législatifs
5
Cote
1C/8397
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Droit de la propriété intellectuelle
6
Cote
1C/296
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique
7
Cote
1C/601345
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Guide pratique du droit d'auteur
8
Cote
1C/601001
Date- Lieu - Type de document
instrument de recherche
  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La Troisième République et la mémoire du coup d'Etat...
9
Cote
1C/600133/VOL/1/2
Date- Lieu - Type de document
norme
  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Recueil des lois et réglements relatifs aux archives,...
10
Cote
1C/502935
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Loi relative à la réorganisation des commissions des...
11
Cote
1C/500714
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,...
12
Cote
1C/309372
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/309324/SAL - 1C/309470

  • Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or,...
13
Cote
22C/78
Date- Lieu - Type de document
Fonds historique
  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • La loi Sapin et la gestion déléguée des services publics...
14
Cote
1C/501101
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Table générale des textes législatifs contenant dans...
15
Cote
1C/7164
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • La nouvelle législation minière
16
Cote
1C/600215
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi, réglement et instruction concernant les Archives...
17
Cote
22C/62
Date- Lieu - Type de document
Fonds historique
  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Droit civil. Tome 4
18
Cote
22C/61
Date- Lieu - Type de document
Fonds historique
  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • La loi municipale, tome 2
19
Cote
22C/60
Date- Lieu - Type de document
Fonds historique
  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Ley de régimen local
20
Cote
1C/501545
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Ordonnance du 9 août 1944 relative au rétablissement...