23 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Juger les crimes contre l'humanité

    Date de publication

    2009

    Auteur

    Truche, Pierre (1929-2020 ; magistrat)

    Cote

    1C/8865

    • Contexte : 1C/8000-1C/9582 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Juger les crimes contre l'humanité
  2. Résultat n°2

    Mémoire pour la dame Rogé, poursuivant l'effet d'une plainte en calomnie contre le sieur Parent, Président en la Cour des Monnaies, accusé

    Date de publication

    1780

    Cote

    1C/500761

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Mémoire pour la dame Rogé, poursuivant l'effet d'une…
  3. Résultat n°3

    Plaidoyer pour le sieur Claude Rougé, marchand fabriquant à Lyon, et Jeanne Reverdy son épouse ; et encore pour le sieur Fay et Claudine Reverdy sa femme, défendeurs. Contre Gabriel Fontrobert et Marie Dalin sa femme, et le nommé Métra demandeurs

    Date de publication

    1770

    Cote

    1C/500763

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Plaidoyer pour le sieur Claude Rougé, marchand fabriquant…
  4. Résultat n°4

    Lettre de Monseigneur l'Archevêque de Lyon aux Curés de son diocèse [publiant l'instruction du Roi contre les brigandages. 18 mai 1775]

    Date de publication

    1775

    Cote

    1C/500975

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Lettre de Monseigneur l'Archevêque de Lyon aux Curés…
  5. Résultat n°5

    RGPD et droit des données personnelles. Enfin un manuel complet sur le nouveau cadre juridique issu du RGPD et de la loi Informatique et Liberté de 2018.

    Date de publication

    2018

    Auteur

    Mattatia, Fabrice (actif en 1990 ; docteur en droit, polytechnicien)

    Cote

    1C/601671

    • Contexte : 1C/600001-1C/601836 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • RGPD et droit des données personnelles. Enfin un manuel…
  6. Résultat n°6

    Le RGPD dans les collectivités

    Date de publication

    2022

    Auteur

    Charreyron, Laurent (actif en 2018 ; consultant sur les problématiques d'identité numérique et de protection des données)

    Cote

    1C/601804

    • Contexte : 1C/600001-1C/601836 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Le RGPD dans les collectivités
  7. Résultat n°7

    Jugement prévôtal et en dernier ressort, qui condamne Etienne Libauron, déjà repris de justice, à être pendu, pour vols par lui commis et excès [...]. Du 18 août 1780

    Date de publication

    1780

    Cote

    1C/500634

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Jugement prévôtal et en dernier ressort, qui condamne…
  8. Résultat n°8

    Code d'instruction criminelle

    Date de publication

    1816

    Cote

    1C/4033

    • Contexte : 1C/4000-1C/5999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Code d'instruction criminelle
  9. Résultat n°9

    Mémoire et consultation sur le prétendu viol et le prétendu assassinat de la demoiselle Rouge, imputés à six personnes par un enfant de cinq ans et demi

    Date de publication

    MDCCLXX

    Cote

    1C/500762

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Mémoire et consultation sur le prétendu viol et le…
  10. Résultat n°10

    Mémoire pour Gabriel Forobert, mari de Jeanne-Marie Dalin accusée et prisonnière

    Date de publication

    1770

    Cote

    1C/500764

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Mémoire pour Gabriel Forobert, mari de Jeanne-Marie…
  11. Résultat n°11

    Mémoire pour le sieur Parent, président à la Cour des monnaies, contre les mariés Rogé, ci-devant faïenciers-poëliers à Lyon, et le sieur Ostervald, négociant à Lyon. [3 juillet 1781]

    Date de publication

    1781

    Auteur

    Prost de Royer, Antoine-François (1729-1784 ; avocat, échevin)

    Cote

    1C/500760

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Mémoire pour le sieur Parent, président à la Cour…
  12. Résultat n°12

    Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient [...]

    Date de publication

    1902

    Auteur

    Rivière, Hippolyte-Ferréol (1818-1892 ; juriste)

    Cote

    1C/500714

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,…
  13. Résultat n°13

    Jugement prévôtal et en dernier ressort contre Antoinette Veyre dite Ponchon, femme Dutreuil dit Pacca, accusée d'avoir recèlé et vendu des effets volés, [...] Du 15 septembre 1753

    Date de publication

    1753

    Cote

    1C/500626

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Jugement prévôtal et en dernier ressort contre Antoinette…
  14. Résultat n°14

    Consultation de chirurgie, ou examen d'un rapport juridique fait le 10 juillet 1767, pour découvrir les causes de mort d'un corps humain trouvé flottant sur l'eau, dans le Rhône, à neuf lieues de Lyon

    Date de publication

    MDCCLXVIII

    Cote

    1C/500766

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Consultation de chirurgie, ou examen d'un rapport…
  15. Résultat n°15

    Faire justice

    Date de publication

    2024

    Cote

    1C/601956

    • Contexte : 1C/601837-...
    • Faire justice
  16. Résultat n°16

    Jugement prévôtal et en dernier ressort, qui déclare Antoinette Dumortier, surnommée la Paillassière ou Toinette Bergeotte, atteinte et convaincue d'être recéleuse d'effets volés, et conseil des voleurs, et la condamne à être pendue. Du dix juin 1763

    Date de publication

    1764

    Cote

    1C/500629

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Jugement prévôtal et en dernier ressort, qui déclare…
  17. Résultat n°17

    Arrêt de la cour de parlement, confirmatif d'une sentence de la Sénéchaussée de Lyon, du premier juin précédent, qui condamne Magdelaine Léottard à être pendue pour vol domestique. Du 5 juillet 1763

    Date de publication

    1763

    Cote

    1C/500630

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Arrêt de la cour de parlement, confirmatif d'une sentence…
  18. Résultat n°18

    Un crime atroce et secret

    Date de publication

    2021

    Cote

    1C/10013, 1255-2564

    • Contexte : 1C/9583-1C/10124 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Un crime atroce et secret
  19. Résultat n°19

    Arrêt de la Cour de Parlement contre la famille de Robert François Damiens. [...]. Du 29 mars 1757

    Date de publication

    1757

    Cote

    1C/500628

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Arrêt de la Cour de Parlement contre la famille de…
  20. Résultat n°20

    Mémoire pour Gabriel Forobert et Marie Dalain sa femme, demandeurs en dommages et intérêts ; contre les mariés Rouge, les mariés Fay, et les sieurs Reverdy et Dumontant, coupables de la téméraire et calomnieuse accusation, dont a souffert la dite Marie Dalain, défendeurs

    Date de publication

    1770

    Cote

    1C/500765

    • Contexte : 1C/500000-1C/500999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)
    • Mémoire pour Gabriel Forobert et Marie Dalain sa femme,…