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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1C/705487
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest de la Cour des Monnoyes de Lyon, qui condamne...
2
Cote
1C/300113
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Les enfants de Mandrin
3
Cote
1C/706148
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Lettres patentes du Roy portant commission du Lieutenant...
4
Cote
1C/701037
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire Caillaux
5
Cote
1C/705932
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Jugement souverain et en dernier ressort, qui condamne...
6
Cote
1C/705063
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Lettre de Mollard-Lefèvre à ses concitoyens, au sujet...
7
Cote
1C/705530
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • De par le Roy. Relation véritable de tous les faux...
8
Cote
1C/305480
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Second mémoire de Gaspard Mollard, contre Michel Mollard,...
9
Cote
1C/705490
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrêt de la Cour des Monnoies qui condamne le nommé...
10
Cote
1C/703832
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt de la Cour de Parlement qui condamne le sieur...
11
Cote
1C/705486
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest de la Cour des Monnoyes de Lyon, qui condamne...
12
Cote
1C/305486
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • A Messieurs, messieurs les Président et juges de la...
13
Cote
1C/703148
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Pièces justificatives pour servir de suite au mémoire...
14
Cote
1C/502401/VOL/1/2
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Histoire du droit pénal
15
Cote
1C/705929
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Jugement souverain et en dernier ressort qui condamne...
16
Cote
1C/701534
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Courtes observations et pièces à l'appui pour M. Olinto...
17
Cote
1C/707574
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Sentence de la Sénéchaussée de Lyon, qui condamne Françoise...
18
Cote
1C/701303
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Pour Paul Généraux, propriétaire-cultivateur à Fontaine...
19
Cote
1C/701412
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • [Jugement de Pierre Poulletier, Intendant de Lyon,...
20
Cote
1C/705499
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Jugement présidial et en dernier ressort, qui condamne...